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Projet d'aménagement foncier et programme des travaux connexes sur le territoire des communes de Busnes et Lillers

Avis d'enquêtes : Projet d'aménagement foncier et programme des travaux connexes sur le territoire des communes de Busnes et Lillers

Avis d'enquête

Poids : 665,92 ko

Arrêté ordonnant ouverture Enquête

Poids : 949,30 ko
Documents à télécharger

Projet

Poids : 389,72 ko

Travaux Connexes - Devis Descriptif et Estimatif

Poids : 361,88 ko

Avis Mission Régionale d’Autorité Environnementale

Poids : 439,72 ko

Projection des drainages - Plan

Poids : 5,23 Mo

Mémoire justificatif

Poids : 306,49 ko

Mémoire réponse avis MRAE

Poids : 1,99 Mo

Plans parcellaires section YH, ZM, ZN

Poids : 3,00 Mo

Pont Ruisseau d’Ham - Avant-Projet

Poids : 3,23 Mo

Plan parcellaire - Tableau d’Assemblage

Poids : 197,58 ko

Projection des drainages - Tableaux récapitulatif

Poids : 226,94 ko

Réfection des drainages - Devis estimatif

Poids : 652,46 ko

Etude d'impact - Partie 1

Poids : 31,75 Mo

Etude d'impact - Partie 2

Poids : 32,58 Mo

Etude d'impact - Partie 3

Poids : 25,33 Mo

Etude d'impact - Partie 4

Poids : 43,45 Mo