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2023

Janvier 2023

  • 1- Arrêté relatif à la modification de la composition de la commission départementale d'agrément d'adoption

    Poids : 607,62 ko
    Date de mise en ligne : 11/01/2023
    Document

  • 2- Représentation du Président du Conseil départemental au Conseil d'Evaluation de la Maison d'Arrêt d'ARRAS

    Poids : 81,81 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 3- Représentation du Président du Conseil départemental au Conseil d'Evaluation de la Maison d'arrêt de LONGUENESSE

    Poids : 80,76 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 4- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence Intercommunale du Logement de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay

    Poids : 86,58 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 5- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence Intercommunale du Logement de la Communauté Urbaine d'Arras

    Poids : 85,10 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 6- Représentation du Président du Conseil départemental et du Département à la Commission consultative de retrait d'agrément des accueillants famil...

    Poids : 88,00 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 7- Représentation du Président du Conseil départemental au CA de l'agence d'urbanisme et de développement Pays de Saint-Omer - Flandre intérieure

    Poids : 83,64 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 8- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence Intercommunale_du_Logement de_la_communauté_d'agglomération_du_Pays_de_S

    Poids : 84,80 ko
    Date de mise en ligne : 13/01/2023
    Document

  • 9- Représentation du Président du Conseil départemental au Conseil d'Evaluation du centre de détention de Bapaume

    Poids : 81,46 ko
    Date de mise en ligne : 25/01/2023
    Document

  • 10- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité départemental de suivi de l'école inclusive

    Poids : 80,72 ko
    Date de mise en ligne : 25/01/2023
    Document

  • 11- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et fores...

    Poids : 81,90 ko
    Date de mise en ligne : 25/01/2023
    Document

  • 12- Représentation du Président du Conseil départemental au comité de pilotage du schéma régional des carrières des Hauts-de-France

    Poids : 82,15 ko
    Date de mise en ligne : 25/01/2023
    Document

  • 13- Représentation du Conseil départemental à la Commission départementale du suivi sanitaire des zones de reproduction de coquillages vivants du P...

    Poids : 89,28 ko
    Date de mise en ligne : 31/01/2023
    Document

  • 14- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité consultatif de gestion de la réserve naturelle nationale de la baie de la Canche...

    Poids : 82,58 ko
    Date de mise en ligne : 31/01/2023
    Document

  • 15- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Territoriale des Voies Navigables des Hauts-de-France - E217

    Poids : 82,13 ko
    Date de mise en ligne : 31/01/2023
    Document

  • 16- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité opérationnel de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (...

    Poids : 84,33 ko
    Date de mise en ligne : 31/01/2023
    Document
Février 2023

  • 1- Arrêté portant fixation du nombre des membres de la commission consultative paritaire départementale (CCPD) et de l'organisation des élections d...

    Poids : 1,67 Mo
    Date de mise en ligne : 03/02/2023
    Document
Mars 2023

  • 1 - Présidence du Comité Social Territorial (CST) et de sa formations pécialisée - A106

    Poids : 87,19 ko
    Date de mise en ligne : 01/03/2023
    Document

  • 2 - Composition du collège des représentants de la collectivité au Comité Social territorial et de sa formation spécialisée - A106

    Poids : 91,60 ko
    Date de mise en ligne : 01/03/2023
    Document

  • 3- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission départementale d'aménagement cinématographique du Pas-de-Calais - E330

    Poids : 82,07 ko
    Date de mise en ligne : 14/03/2023
    Document

  • 4 - Représentation du Président du Conseil départemental à la présidence de la Commission Consultative Paritaire - A150

    Poids : 83,98 ko
    Date de mise en ligne : 21/03/2023
    Document

  • 5 - Représentation de la collectivité au sein de la Commission Consultative Paritaire - A150

    Poids : 87,76 ko
    Date de mise en ligne : 21/03/2023
    Document

  • 6- Représentation du Président du Conseil départemental au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de la Région de St-Omer - H134

    Poids : 83,56 ko
    Date de mise en ligne : 28/03/2023
    Document
Avril 2023

  • Désignations et représentations - Avril 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 27/03/2023
    Document

  • 1 - Désignations en qualité de mandataires de certification et d'opérateurs centraux au titre du RGS

    Poids : 83,27 ko
    Date de mise en ligne : 14/04/2023
    Document
Mai 2023

  • Désignations et représentations - Mai 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 28/04/2023
    Document

  • 01 - Composition du Comité Responsable du PDALHPD 2022-2027 - dpt62

    Poids : 232,28 ko
    Date de mise en ligne : 05/05/2023
    Document

  • 02- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence maritime régionale

    Poids : 87,75 ko
    Date de mise en ligne : 10/05/2023
    Document

  • 03- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence intercommunale du logement du Grand Calais terres et mers

    Poids : 87,62 ko
    Date de mise en ligne : 10/05/2023
    Document

  • 04- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence intercommunale du logement de la Communauté d'agglomération du Boulonnais

    Poids : 90,48 ko
    Date de mise en ligne : 10/05/2023
    Document

  • 05- Arrêté portant modification à la composition de la commission consultative partaire départementale CCPD

    Poids : 1,46 Mo
    Date de mise en ligne : 24/05/2023
    Document

  • 06- Représentation du Président du Conseil départemental à la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) de Moringhem - G301

    Poids : 89,00 ko
    Date de mise en ligne : 24/05/2023
    Document
Juin 2023

  • Désignations et représentations - Juin 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 30/05/2023
    Document

  • 1- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité consultatif de la Réserve naturelle du Platier d'Oye - E211

    Poids : 80,66 ko
    Date de mise en ligne : 13/06/2023
    Document
Juillet 2023

  • 1- Présidence du comité technique du fonds de solidarité pour le logement et représentation à la Commission départementale du FSL

    Poids : 86,70 ko
    Date de mise en ligne : 05/07/2023
    Document

  • 2- Déport de Madame Karine GAUTHIER Vice-Présidente en charge des personnes en situation de handicap

    Poids : 86,96 ko
    Date de mise en ligne : 24/07/2023
    Document
Août 2023

  • Désignations et représentations - Août 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 26/07/2023
    Document

  • 1- Représentation du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de l'Association d'Action Educative du P

    Poids : 81,86 ko
    Date de mise en ligne : 31/08/2023
    Document

  • 2- Représentation du Conseil départemental au Comité Local du Conseil Fiscal et Financier aux Collectivités Locales - E226

    Poids : 84,57 ko
    Date de mise en ligne : 31/08/2023
    Document

  • 3- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - E163

    Poids : 82,14 ko
    Date de mise en ligne : 31/08/2023
    Document

  • 4- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité consultatif de la réserve naturelle nationale des étangs du Romelaëre - E236

    Poids : 81,56 ko
    Date de mise en ligne : 31/08/2023
    Document

  • 5- Représentation du Président du Conseil départemental au comité régional de l'alimentation de la région Hauts-de-France (CRALIM) - E323

    Poids : 82,11 ko
    Date de mise en ligne : 31/08/2023
    Document
Septembre 2023

  • Désignations et représentations - Septembre 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 16/08/2023
    Document

  • 1- Représentation du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de la mission attractivité Hauts-de-Fran

    Poids : 85,84 ko
    Date de mise en ligne : 15/09/2023
    Document

  • 2-Représentation du Département à la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)- Arrêté Modificatif n°1 -C144

    Poids : 90,08 ko
    Date de mise en ligne : 15/09/2023
    Document

  • 3- Présidence des Commissions administratives paritaires - A 103

    Poids : 83,93 ko
    Date de mise en ligne : 26/09/2023
    Document
Octobre 2023

  • 1- Désignation de la Présidente de la mission d'information et d'évaluation sur la situation de la protection de l'enfance

    Poids : 587,01 ko
    Date de mise en ligne : 12/10/2023
    Document

  • 2- Modification de la commission départementale d'adoption

    Poids : 1,01 Mo
    Date de mise en ligne : 18/10/2023
    Document

  • 3- Représentation du Président du CD à la commission consultative du fonds de dvpt de la vie assoc et au collège dptal consultatif- E319 E320

    Poids : 85,10 ko
    Date de mise en ligne : 19/10/2023
    Document

  • 4- Représentation du Président du Conseil départemental à la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural Hauts-de-France et forma...

    Poids : 85,04 ko
    Date de mise en ligne : 19/10/2023
    Document

  • 5- Représentation du Président du CD au Comité responsable du plan dptal d'action pour logement et hébergement des pers défavorisées 2022-2027

    Poids : 87,97 ko
    Date de mise en ligne : 19/10/2023
    Document

  • 6- Représentation du Président du CD au Conseil d'évaluation du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil E204

    Poids : 81,49 ko
    Date de mise en ligne : 25/10/2023
    Document

  • 7- Représentation du Conseil départemental au Conseil Médical départemental A107

    Poids : 90,44 ko
    Date de mise en ligne : 25/10/2023
    Document

  • 8- Autorisation générale et permanente de poursuites donnée au comptable public

    Poids : 497,48 ko
    Date de mise en ligne : 31/10/2023
    Document
Novembre 2023

  • Désignations et représentations - Novembre 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 12/10/2023
    Document

  • 1- Présidence des Commissions Administratives Paritaires - A103

    Poids : 98,42 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2023
    Document
Décembre 2023

  • Désignations et représentations - Décembre 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 21/11/2023
    Document

  • 1-Arrêté portant modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale

    Poids : 1,45 Mo
    Date de mise en ligne : 22/12/2023
    Document

  • 2- Arrêté portant fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire départementale

    Poids : 1,01 Mo
    Date de mise en ligne : 26/12/2023
    Document

  • 3 - Représentation du Président du Conseil départemental au Conseil portuaire du Port départemental d'Etaples-sur-Mer - C129

    Poids : 80,98 ko
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document