Retour vers Documents-legaux/Publicite-des-actes-administratifs/Decisions-et-arretes-du-President/Fixation-des-tarifs-et-regie

2023

Janvier 2023

  • Fixation des tarifs - Janvier 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 09/12/2022
    Document

  • 1 - régie centre culturel de l'entente cordiale actualisation de la tarification spectacles, visites et animations DU 1ER JANVIER AU 31 MAI 2023

    Poids : 168,23 ko
    Date de mise en ligne : 05/01/2023
    Document

  • 2 - régie centre culturel de l'entente cordiale tarification boutique année 2023

    Poids : 92,73 ko
    Date de mise en ligne : 09/01/2023
    Document

  • 3 - REGIE CENTRE CULTUREL DE L'ENTENTE CORDIALE ACTUALISATION TARIFICATION SPECTACLES, VISITES, ANIMATIONS POUR LA PERIODE DU 01ER JANVIER AU 31 MAI

    Poids : 152,12 ko
    Date de mise en ligne : 19/01/2023
    Document
Février 2023

  • 1- Régie maison du site des 2 caps - tarification boutique 2023

    Poids : 182,41 ko
    Date de mise en ligne : 02/02/2023
    Document

  • 2- Régie maison du site des deux caps 2023 - Tarification espace de visite 2023

    Poids : 142,67 ko
    Date de mise en ligne : 02/02/2023
    Document

  • 3- Régie maison du site des deux caps - Tarification services 2023

    Poids : 892,53 ko
    Date de mise en ligne : 02/02/2023
    Document

  • 4- Régie présidence - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 106,33 ko
    Date de mise en ligne : 09/02/2023
    Document

  • 5- Régie Direction des services numériques - Acte constitutif modifié - Actualisation des montants de l'encaisse et de l'avance

    Poids : 114,61 ko
    Date de mise en ligne : 09/02/2023
    Document

  • 6- Régie restaurant administratif -acte constitutif modifié Nouveau mode d'encaissement et changements des périodicités des versements

    Poids : 129,18 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 7- Régie maison du site des deux caps -acte constitutif modifié Modification du montant de l'avance et ajout mode d'encaissement

    Poids : 128,67 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 8- Régie direction des moyens généraux - acte constitutif modifié Diminution du montant de l'avance

    Poids : 99,60 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 9- Régie direction de la communication - acte constitutif modifié Diminution du montant de l'avance et changement d'adresse

    Poids : 111,69 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 10- Régie archives départementales à Dainville - acte constitutif modifié Modification de l'article 4 ajout mode de recouvrement

    Poids : 118,27 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 11- Régie archives départementales à Arras - acte constitutif modifié Ajout d'un mode d'encaissement

    Poids : 102,37 ko
    Date de mise en ligne : 10/02/2023
    Document

  • 12-Régie Saison culturelle Acte constitutif modifié Actualisation des montants de l'encaisse et de l'avance

    Poids : 128,40 ko
    Date de mise en ligne : 13/02/2023
    Document

  • 13- Régie direction de l'information et de l'ingénierie documentaire Transformation en régie d'avances Nouveau moyen de paiement

    Poids : 114,49 ko
    Date de mise en ligne : 13/02/2023
    Document

  • 14- Régie Centre culturel de l'entente cordiale - Acte constitutif modifié - Actualisation des montants de l'encaisse et de l'avance

    Poids : 109,90 ko
    Date de mise en ligne : 16/02/2023
    Document

  • 15 - Régie saison culturelle acte constitutif modifié ajout d'un mode d'encaissement

    Poids : 100,12 ko
    Date de mise en ligne : 28/02/2023
    Document

  • 16 - Régie Centre culturel de l'entente cordiale actualisation tarification spectacles, visites, animations pour la période du 01er janvier au 31...

    Poids : 178,67 ko
    Date de mise en ligne : 28/02/2023
    Document

  • 17 - Régie Direction des Services Numériques Actualisation de la tarification des appareils nomades en date du 20-02-23

    Poids : 91,67 ko
    Date de mise en ligne : 28/02/2023
    Document
Mars 2023

  • 1- Régie du centre culturel de l'entente cordiale - Acte constitutif de tarification des spectacles, visites et animations du 1er juin au 31 août 2023

    Poids : 234,71 ko
    Date de mise en ligne : 01/03/2023
    Document

  • 2- Régie Direction de l'information et de l'ingénierie documentaire - Tarification 2023 - Gratuité

    Poids : 149,14 ko
    Date de mise en ligne : 01/03/2023
    Document

  • 3 - Régie restaurant administratif - acte constitutif modifié - changement des périodicités des versements - modification art 4 et ajout mode de pa...

    Poids : 130,37 ko
    Date de mise en ligne : 08/03/2023
    Document

  • 4 - REGIE DIRECTION DES SERVICES NUMERIQUES ACTUALISATION DE LA TARIFICATION DES APPAREILS NOMADES EN DATE DU 14 MARS 2023

    Poids : 123,12 ko
    Date de mise en ligne : 21/03/2023
    Document

  • 5- Régie Centre Culturel de l'entente cordiale - Actualisation de tarification de la boutique 2023

    Poids : 127,75 ko
    Date de mise en ligne : 28/03/2023
    Document
Avril 2023

  • 1 - Régie pass numériques - arrêté constitutif modifié - modification d'une NBI

    Poids : 115,08 ko
    Date de mise en ligne : 13/04/2023
    Document

  • 2 - Régie direction des services numériques actualisation de la tarification des appareils nomades en date du 13 avril 2023

    Poids : 112,56 ko
    Date de mise en ligne : 20/04/2023
    Document

  • 3 - Régie centre culturel de l'entente cordiale - actualisation tarification boutique avril 2023

    Poids : 863,45 ko
    Date de mise en ligne : 20/04/2023
    Document

  • 4 - Régie Centre culturel de l'entente cordiale - actualisation tarification salon de thé

    Poids : 175,82 ko
    Date de mise en ligne : 25/04/2023
    Document

  • 5- Régie Restaurant Administratif - Prolongation de tarification

    Poids : 96,05 ko
    Date de mise en ligne : 26/04/2023
    Document
Mai 2023

  • Fixation des tarifs - Mai 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 28/04/2023
    Document

  • 01- Régie Direction des services numériques Acte constitutif modifié Ajout d'un mode de paiement Augmentation du montant de l'avance

    Poids : 109,11 ko
    Date de mise en ligne : 10/05/2023
    Document

  • 02- Régie Centre culturel de l'entente cordiale Tarification boutique mai 2023

    Poids : 1,49 Mo
    Date de mise en ligne : 10/05/2023
    Document

  • 03 - Régie Pass Numérique - Correction arrêté nominatif - Modification article 4

    Poids : 87,19 ko
    Date de mise en ligne : 15/05/2023
    Document
Juin 2023

  • Régie - Juin 2023

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 30/05/2023
    Document