Retour vers Documents-legaux/Publicite-des-actes-administratifs/Decisions-et-arretes-du-President/Designations-et-representations

2022

Juillet 2022

  • 1 - Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture - E215

    Poids : 87,79 ko
    Date de mise en ligne : 18/07/2022
    Document
Août 2022

  • 1- Arrêté de Fixation des modalités d'organisation et de fonctionnement des Equipes pluridisciplinaires

    Poids : 396,80 ko
    Date de mise en ligne : 22/08/2022
    Document

  • 2 - Représentation du Président du Conseil départemental et du Département à la Commission d'information et de sélection d'appel à projet social o...

    Poids : 90,47 ko
    Date de mise en ligne : 29/08/2022
    Document

  • 3 - Représentation du Conseil départemental au Comité Départemental des Services aux Familles - B156

    Poids : 82,07 ko
    Date de mise en ligne : 29/08/2022
    Document

  • 4 - Représentation du Président du Conseil départemental à la Sous-Commission Départementale pour l'Accessibilité des personnes handicapées (de la...

    Poids : 83,17 ko
    Date de mise en ligne : 29/08/2022
    Document
Septembre 2022

  • 1 - Représentation du Département à la Commission de concertation instituée au siège de l'académie de Lille - F283

    Poids : 82,79 ko
    Date de mise en ligne : 08/09/2022
    Document

  • 2 - Composition du collège des représentants de la collectivité au Comité Technique - Arrêté modificatif n°3 - A101

    Poids : 86,62 ko
    Date de mise en ligne : 19/09/2022
    Document

  • 3 - modifiant la composition de la commission communale d'aménagement foncier de ficheux

    Poids : 103,73 ko
    Date de mise en ligne : 26/09/2022
    Document

  • 4-Modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale

    Poids : 1,02 Mo
    Date de mise en ligne : 27/09/2022
    Document
Octobre 2022

  • Désignations et représentations - Octobre 2022

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 29/09/2022
    Document

  • Représentants de la collectivité au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - Modification

    Poids : 87,48 ko
    Date de mise en ligne : 04/10/2022
    Document

  • 2 - Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence Intercommunale du Logement de la Communauté d'Agglomération HENIN-CARVIN -...

    Poids : 82,42 ko
    Date de mise en ligne : 14/10/2022
    Document

  • 3 - Composition du collège des représentants de la collectivité au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions deTravail (CHSCT) - Arrêté modifi

    Poids : 97,48 ko
    Date de mise en ligne : 19/10/2022
    Document

  • 4- Présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - A100

    Poids : 83,67 ko
    Date de mise en ligne : 28/10/2022
    Document

  • 5- Composition du Collège des représentants de la Collectivité au Comité Technique - Présidence et délégation de signature - arrêté modificatif n°4 -

    Poids : 92,28 ko
    Date de mise en ligne : 28/10/2022
    Document
Novembre 2022

  • 1- Représentation du Département à la Commission de médiation du droit au logement opposable - E124

    Poids : 114,31 ko
    Date de mise en ligne : 03/11/2022
    Document

  • 2 - Constitution et composition du jury de l'Appel à projets Innovation territoriale - Arrêté modificatif n°1

    Poids : 83,57 ko
    Date de mise en ligne : 16/11/2022
    Document

  • 3 - Fixation de la composition pluridisciplinaire départementale

    Poids : 429,03 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 4 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale de l'Arrageois

    Poids : 450,09 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 5 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale de l'Artois

    Poids : 556,30 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 6 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale de l'Audomarois

    Poids : 538,89 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 7 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale du Boulonnais

    Poids : 514,27 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 8 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale du Calaisis

    Poids : 480,51 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 9 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale d' HENIN-CARVIN

    Poids : 448,81 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 10 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale de LENS-LIEVN

    Poids : 472,18 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 11 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale du Montreuillois

    Poids : 491,65 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 12 - Fixation de la composition de l'équipe pluridisciplinaire territoriale du Ternois

    Poids : 482,44 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document
Décembre 2022

  • Désignations et représentations - Décembre 2022

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 30/11/2022
    Document

  • 1-Représentation du Département à la Commission exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées-MDPH-Arrêté modificatif n°1

    Poids : 90,01 ko
    Date de mise en ligne : 09/12/2022
    Document

  • 2-Représentation du Conseil départemental au Conseil pour les droits et devoirs des familles de la ville de SAINT-LAURENT-BLANGY

    Poids : 84,67 ko
    Date de mise en ligne : 09/12/2022
    Document

  • 3-Arrêté portant modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale

    Poids : 1,36 Mo
    Date de mise en ligne : 12/12/2022
    Document

  • Arrete relatif à l'autorisation générale et permanente de poursuites donnée au comptable public

    Poids : 382,46 ko
    Date de mise en ligne : 30/12/2022
    Document