Séance du 29 janvier 2024
  • 2024-1 Budget Primitif de l'exercice 2024

    Poids : 4,59 Mo
    Date de mise en ligne : 08/02/2024
  • 2024-2 Objectif jeunesses 62 pour une génération des possibles

    Poids : 1,68 Mo
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
  • 2024-3 Etablissements sociaux et médico-sociaux fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses 2024 et précisions sur les mesures nouvelles

    Poids : 181,92 ko
    Date de mise en ligne : 09/02/2024
  • 2024-4 Convention de partenariat 2024 2033 entre le Département du Pas-de-Calais et l'office public de l'habitat Pas-de-Calais habitat

    Poids : 813,42 ko
    Date de mise en ligne : 09/02/2024
  • 2024-5 Adaptation et résilience face au changement climatique - Volet paysager

    Poids : 7,20 Mo
    Date de mise en ligne : 19/02/2024
  • 2024-6 Candidature au renouvellement du label Grand site de France Les Deux-Caps, Blanc-nez, Gris-nez pour la période 2024 2032

    Poids : 9,13 Mo
    Date de mise en ligne : 09/02/2024
  • 2024-7 Convention pluriannuelle d'objectifs liant le Département et le Syndicat mixte Eden 62 pour la période 2024-2033

    Poids : 657,37 ko
    Date de mise en ligne : 19/02/2024
  • 2024-8 Subvention de fonctionnement au parc d'Olhain

    Poids : 304,59 ko
    Date de mise en ligne : 15/02/2024
  • 2024-9 Participation au Syndicat Mixte pour l'exploitation de l'Aréna stade couvert de Liévin

    Poids : 471,29 ko
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
  • 2024-10 Cahier des charges relatif au Label référent RSA

    Poids : 1,21 Mo
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
  • 2024-11 Adoption et mise en oeuvre des contrats de territoires 2023-2026

    Poids : 22,72 Mo
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
  • 2024-12 Propositions de modifications d'emplois et de création de vacation

    Poids : 897,95 ko
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
  • 2024-13 Représentation du Département dans les organismes extérieurs

    Poids : 879,61 ko
    Date de mise en ligne : 19/02/2024
  • 2024-14 Complément aux délégations d'attribution du Président du Conseil départemental

    Poids : 284,46 ko
    Date de mise en ligne : 12/02/2024