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1- Arrêté portant organisation des services départementaux au 1er octobre 2024

Publié le 02 Oct. 2024

1- Organisation des services départementaux au 1er septembre 2024

Publié le 19 Aoû. 2024

1- Arrêté 02-2024 portant organisation des services départementaux

Publié le 24 Juin 2024

1- Arrêté portant organisation des services départementaux au 1er mars 2024

Publié le 04 Mar. 2024

1- Arrêté 03-2023 portant organisation des services départementaux

Publié le 24 Juil. 2023

1- arrêté 02-23 portant organisation des services au 1er juillet 2023

Publié le 23 Juin 2023

1 - Fixation des modalités d'organisation et de fonctionnement des équipes pluridisciplinaires

Publié le 30 Mar. 2023

6-Organisation des services départementaux

Publié le 09 Déc. 2022

1- Composition du bureau de vote du comité social territorial - Elections professionnelles du 8 décembre 2022

Publié le 07 Déc. 2022

2 - Composition bureau de vote de la commission administrative de catégorie A - Elections professionnelles du 8 décembre 2022

Publié le 07 Déc. 2022

3 - Composition bureau de vote de la commission administrative de catégorie B - Elections professionnelles du 8 décembre 2022

Publié le 07 Déc. 2022

4 - Composition bureau de vote de la commission consultative paritaire- Elections professionnelles du 8 décembre 2022

Publié le 07 Déc. 2022