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1- Représentation du Département à la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) - C144

Publié le 16 Sep. 2025

5- Arrêté désignant les personnes qualifiées pour le respect des droits des personnes prises en charge dans un ESSMS du département du Pas-de-Calais

Publié le 28 Juil. 2025

4- Représentation du Président du conseil départemental à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Association de la maison de l'insertion professionnelle et de l'emploi (MIPE) du pays de Saint-Omer

Publié le 07 Juil. 2025

3 - Représentation du Président du Conseil départemental à l'assemblée générale et au comité de suivi de l'association le Channel, scène nationale de Calais

Publié le 02 Juil. 2025

2 - Représentation du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale de l'Association socio-éducative et judiciaire du Pas-de-Calais - I170

Publié le 02 Juil. 2025

1 - Représentation du Président du Conseil départemental et du conseil déptal à l'AG et au conseil d'administration de l'asso Profession sport dans le Pas-de-Calais

Publié le 02 Juil. 2025

1 - Modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale

Publié le 05 Juin 2025

3- Arrêté relatif à la composition de la Commission Départementale d'Agrément d'Adoption

Publié le 25 Avr. 2025

2- Arrêté portant modification à la composition de la Commission Consultative Paritaire Départementale

Publié le 25 Avr. 2025

1- Désignation de Madame Émile Dautriche en qualité de personne qualifiée pour siéger au CA de l'EPDAHAA

Publié le 07 Avr. 2025

4. Représentation du Président du CD au Conseil Intercom de Sécurité et de Prévention de la Délinquance CISPD de la CABBALR

Publié le 14 Mar. 2025

3. Représentation du Président du CD au Conseil local de sécurité et de prévention de délinquance de Bruay-la-Buissière

Publié le 14 Mar. 2025