Catégories
Résultat(s) 49 à 60 sur 116 résultats

7- Représentation du Conseil départemental au Conseil Médical départemental A107

Publié le 25 Oct. 2023

Taille: 90.44 Ko / Extension: pdf
Télécharger

8- Autorisation générale et permanente de poursuites donnée au comptable public

Publié le 31 Oct. 2023

Taille: 497.48 Ko / Extension: pdf
Télécharger

1- Représentation du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de la mission attractivité Hauts-de-Fran...

Publié le 15 Sep. 2023

Taille: 85.84 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2- Représentation du Département à la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)- Arrêté Modificatif n°1 -C144

Publié le 15 Sep. 2023

Taille: 90.08 Ko / Extension: pdf
Télécharger

3- Présidence des Commissions administratives paritaires - A 103

Publié le 26 Sep. 2023

Taille: 83.93 Ko / Extension: pdf
Télécharger

1- Représentation du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de l'Association d'Action Educative du P...

Publié le 31 Aoû. 2023

Taille: 81.86 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2- Représentation du Conseil départemental au Comité Local du Conseil Fiscal et Financier aux Collectivités Locales - E226

Publié le 31 Aoû. 2023

Taille: 84.57 Ko / Extension: pdf
Télécharger

3- Représentation du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs - E163

Publié le 31 Aoû. 2023

Taille: 82.14 Ko / Extension: pdf
Télécharger

4- Représentation du Président du Conseil départemental au Comité consultatif de la réserve naturelle nationale des étangs du Romelaëre - E236

Publié le 31 Aoû. 2023

Taille: 81.56 Ko / Extension: pdf
Télécharger

5- Représentation du Président du Conseil départemental au comité régional de l'alimentation de la région Hauts-de-France (CRALIM) - E323

Publié le 31 Aoû. 2023

Taille: 82.11 Ko / Extension: pdf
Télécharger

1- Présidence du comité technique du fonds de solidarité pour le logement et représentation à la Commission départementale du FSL

Publié le 05 Juil. 2023

Taille: 86.7 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2- Déport de Madame Karine GAUTHIER Vice-Présidente en charge des personnes en situation de handicap

Publié le 24 Juil. 2023

Taille: 86.96 Ko / Extension: pdf
Télécharger