Catégories
Résultat(s) 1957 à 1968 sur 2012 résultats

2024-93 Port départemental d’Etaples convention de délégation de compétence avec la commune d’Etaples sur Mer pour la gestion des activités portuaires

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 15.09 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-94 Fonds Biodiversité investissement - Première programmation 2024

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 662.56 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-261 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) et conventions de services d'achat

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 2.04 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-262 Présentation du compte personnel d'activité et modalités d'application

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 243.39 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-263 Participation financière à l'aggrandissement de la capacité d'accueil du college Jacques Prévert à WATTEN

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 378.48 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-264 Reconstruction du collège Paul Langevin à SALLAUMINES - Convention de participation financière

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 243.29 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-265 RD 157 157 E3 à AIRE-SUR-LA-LYS - Aménagement d'un giratoire - Acquisitions foncières à des tiers et convention technico-financière avec l'association syndicale

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 5.01 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-266 RD 238-249 à TARDINGHEN et WISSANT régularisations foncières avec les propriétaires riverains dans le cadre des travaux de renforcement de chaussée

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 4.43 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-267 Contournement sud de SAMER - Acquisitions de propriétés à la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) Hauts-de-France - Projet de dépense foncière

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 149.84 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2022-268 Constitution de réserves foncières - Convention Cadre et convention opérationnelle 2022 entre le Département du Pas-de-Calais et la SAFER Hauts-de-France

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 2.45 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-269 RD 901 à SAMER - Transfert de propriété de domaine public routier à domaine public communal

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 3.34 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2022-270 RD 919 à FICHEUX - Désaffectation et déclassement du domaine public routier de l'ancien tracé de RD 919 pour incorporation dans le domaine privé départemental

Publié le 13 Juil. 2022

Taille: 1.91 Mo / Extension: pdf
Télécharger