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2026-51 Conventions de partenariat et ajustement des mesures jeunesse

Publié le 16 Mar. 2026

2026-47 Habitat inclusif engagement financier 2026

Publié le 16 Mar. 2026

2026-46 Soutien financier 2026 aux Espaces Témoins en aides techniques et en domotique

Publié le 16 Mar. 2026

2026-45 Dépôt temporaire des fonds anciens de la médiathèque Arras aux archives départementales du Pas de Calais

Publié le 16 Mar. 2026

2026-43 Lecture publique - prêt Fablab mobile

Publié le 16 Mar. 2026

2026-41 Schéma interdépartemental de covoiturage : Aménagement d’une aire de covoiturage à Thélus et extension de l’aire du Pays de Lumbres

Publié le 16 Mar. 2026

2026-32 Renouvellement des personnalités qualifiées au sein des établissements publics locaux d’enseignement

Publié le 16 Mar. 2026

2026-36 Avenants d’opérations cofinancées par le Fonds Social Européen + (FSE+) Fonds de Transition Juste (FTJ)

Publié le 13 Mar. 2026

2026-33 Convention de partenariat avec la Barcarolle dans le cadre du Midsummer Festival

Publié le 13 Mar. 2026

2026-30 Convention d’autorisation d’occupation temporaire pour la gestion du site « Frayère d’Eperlecques »

Publié le 13 Mar. 2026

2026-29 Servitude de canalisation Espace Naturel Sensible de la Waroquerie

Publié le 13 Mar. 2026

2026-28 Schéma directeur départemental des boisements - Projet de réglementation des boisements de la commune de Moringhem - Fixation de la délimitation des périmètres et des règlements

Publié le 13 Mar. 2026