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2025-505 Attributions de participations et de subventions

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-526 Intervention en faveur des Regroupements Pédagogiques Concentrés en milieu rural Syndicat à Vocation Unique la Kilienne

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-506 Mise à disposition de personnel au syndicat mixte la Fibre Numérique 59 62

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-565 Partenariat entre CAF et Département accompagnement social des bénéficiaires du RSA et aide universelle pour les victimes de violences conjugales

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-562 FALC et accessibilité de nos services Convention de partenariat avec UDAPEI et modalités de mise en œuvre avec les APEI du territoire départemental

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-549 Label référent 62 modification du cahier des charges et attribution des labels

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-539 Prise en charge financière en matière d'intermittence du spectacle

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-543 Avenant n°1 à la convention de gestion entre le Département du Pas de Calais et la MDPH 62 pour la période 2023 2027

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-528 Convention cadre de la période 2026 2031 relative au Fonds National de Cautionnement des Achats des produits de la mer FNCA

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-513 Commune de Ligny les Aire Désaffectation et déclassement du domaine public routier départemental d'un dépôt de matériaux

Publié le 26 Déc. 2025

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2025-555 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des RD du Pas de Calais présentation du projet mis à disposition du public

Publié le 24 Déc. 2025

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2025-536 Concessions de logement par nécessité absolue de service convention occupation précaire et utilité de service dans les Ets publics locaux d'enseignement

Publié le 24 Déc. 2025

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