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2025-210 Mission Patrimoine de la Première Guerre mondiale Adoption des statuts définitifs

Publié le 03 Juil. 2025

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2025-227 Aides directes aux projets agricoles locaux et de qualité

Publié le 03 Juil. 2025

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2025-226 Partenariats agricoles

Publié le 03 Juil. 2025

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2025-214 Avenant n°2 à la convention entre le Département du Pas-de-Calais et l'Association de Prévention et de Réduction des Inégalités Sociales (APRIS) relatif à la poursuite de la réalisation des bilans de santé en école maternelle

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-213 Lecture publique politique documentaire

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-212 Lecture publique conventions d’accès aux services de la médiathèque départementale

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-211 Conventions de partenariat pour l'organisation de l'évènement national Rendez-vous aux Jardins sur le site du Château d'Hardelot

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-209 Programme d'activité des artistes vague 2

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-208 Fonds commun des services de restauration et d'hébergement - attribution de participation aux établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-207 Mouvements sur affectations d'autorisations de programmes concernant les collèges

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-206 Concessions de logements par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 02 Juil. 2025

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2025-205 Demande d'adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT)

Publié le 02 Juil. 2025

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