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2025-561 Attribution d'une participation financière à la Communauté 360

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-554 Programmation Modes Doux 2025

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-514 RD 58 à Bully les Mines Aliénation d'un délaissé de voirie au profit de la société SCCV BLM 62 propriétaire riverain

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-520 Aliénation terrain après déclassement et désaffectation du domaine public routier départemental au territoire de la commune de MERICOURT

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-563 Convention entre Département du Pas de Calais et Structures pour mise à disposition de vaccins à titre gracieux au profit des centres de santé sexuelle

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-534 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l'exercice 2025

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-542 Convention relative au paiement des frais aide sociale à hébergement des résidents entrés sous le statut de personnes sans domicile fixe

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-558 Forfait externat collèges privés convention 2026 2029 Direction diocésaine enseignement catholique Modalités calcul part personnel et part matériel

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-537 Fonds commun des services de restauration et hébergement attribution de participation aux établissements publics locaux enseignement

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-518 RD 96e1 à Boulogne sur Mer et Wimille échange foncier avec SCI Jardins de la Matelote Projet de dépense et recette foncières

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-533 Encourager ambition et lutter contre le décrochage scolaire avec le dispositif Grand EcArt en partenariat avec Envol

Publié le 18 Déc. 2025

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2025-529 Poursuite partenariat pour politique intégrée de conservation du littoral entre le Département du 62 EDEN 62 et le CELRL

Publié le 18 Déc. 2025

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