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2026-319 EuroVéloroute n°5 - Commune d’Arques - Convention relative au financement des études préliminaires de l’aménagement du passage à niveau 62 à Arques pour l’EuroVélo 5

Publié le 05 Oct. 2026

2026-320 RD 127 à Desvres - Transfert de propriété de domaine public routier départemental à domaine public communal dans le cadre du projet d'extension de la station d'épuration

Publié le 05 Oct. 2026

2026-321 Commune d'Arras - Aliénation d'une maison d'habitation rue de Cambrai

Publié le 05 Oct. 2026

2026-322 Commune de Bapaume - Aliénation d’un immeuble bâti rue Neuve

Publié le 05 Oct. 2026

2026-305 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50% formulée par la SEM Urbaviléo pour financer la réhabilitation de 14 logements, 5 rue Esnest Hamy à Boulogne-sur-Mer

Publié le 02 Oct. 2026

2026-306 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50% formulée par la SEM Urbaviléo pour financer la réhabilitation de 72 logements, rue du Val Saint-Martin à Boulogne-sur-Mer

Publié le 02 Oct. 2026

2026-307 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 196 loge

Publié le 02 Oct. 2026

2026-308 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 153 loge

Publié le 02 Oct. 2026

2026-312 Commune d'Arras - 37 rue du Temple - Convention d'occupation avec le réseau Canopé

Publié le 02 Oct. 2026

2026-313 Cession 2026 de biens meubles désaffectés d'entretien de voirie (véhicules, matériels de voirie, outillage, équipements)

Publié le 02 Oct. 2026

2026-318 XTraVel - Réseau Points Nœuds - Convention pour la mise en place du réseau points nœuds du Pas-de-Calais sur le réseau routier départemental de la Somme

Publié le 02 Oct. 2026

2026-367 Appel à projets des politiques d'inclusion durable - Phase 3

Publié le 02 Oct. 2026