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2025-344 Soutien actions accompagnement et suivi par Lianes coopération en lien avec mise en œuvre des dispositifs Pas de Calais mobilité européenne et internationale et Jumelages

Publié le 01 Oct. 2025

2025-348 Soutien à Société Nationale de Sauvetage en Mer Stations de Berck sur Mer Boulogne sur Mer et Calais

Publié le 01 Oct. 2025

2025-350 Aides aux sections sportives rectorales saison 2024 2025

Publié le 01 Oct. 2025

2025-333 Comices agricoles

Publié le 01 Oct. 2025

2025-349 Aides aux comités départementaux pour la saison sportive 2024 2025

Publié le 01 Oct. 2025

2025-339 Forfait externat des collèges privés modalités de calcul année 2025

Publié le 01 Oct. 2025

2025-335 Projet aménagement foncier des communes de Bainghen Surques Escoeuilles et Hocquinghen

Publié le 01 Oct. 2025

2025-319 Protocole transactionnel avec la société Cabre

Publié le 30 Sep. 2025

2025-351 Modalités de financement des collèges publics du Pas de Calais exercice 2026

Publié le 30 Sep. 2025

2025-329 Aliénation immobilière, au profit de la commune d'HUCQUELIERS, de la propriété bâtie sise 7 rue Jules Ferry

Publié le 29 Sep. 2025

2025-345 Aide départementale à l'organisation d'un événement d'attractivité territoriale Festival de la Sainte Barbe du 28 novembre au 7 décembre 2025

Publié le 29 Sep. 2025

2025-341 Rapport modificatif au rapport sur la prévention de la perte d'autonomie 2025

Publié le 29 Sep. 2025