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2026-354 Soutenir le réseau des SCIC et développer la coopération au sein du réseau ESS

Publié le 14 Oct. 2026

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2026-327 Aides départementales aux manifestations sportives à caractère événementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-328 Reconduction de la convention relative au partenariat entre les applications ‟Suricate” et ‟Escapade62”

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-329 Prolongations de délais d’exécution des travaux FARDA et Fonds alimentation durable

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-337 Convention portant sur la mise en place de 4 nouveaux territoires éducatifs ruraux avec les collèges du Pas-de-Calais

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-338 Désignation des personnalités qualifiées au sein des conseils d'administration des établissements publics d'enseignements locaux (EPLE)

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-339 Désaffectation de véhicule dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-340 Concessions de logements par convention d'occupation précaire et par utilité de service dans les établissements publics d'enseignement locaux

Publié le 07 Oct. 2026

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2026-314 Déclassement de voiries départementales à Sachin (RD 70 E6) et Lestrem (RD 172E3)

Publié le 05 Oct. 2026

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2026-315 RD 303 - RD 143E3 à Wailly-Beaucamp - Désaffectation et déclassement de propriétés départementales au droit de la propriété SAS MAILLARD

Publié le 05 Oct. 2026

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2026-316 RD 942 à Longuenesse - Constitution de servitude de passage au profit de la commune de Longuenesse sur le domaine public routier départemental

Publié le 05 Oct. 2026

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2026-317 Avenant n°1 à la convention avec SNCF RESEAU pour l'étude et investigation sur le pont-route au PK 173+787 sur la commune d'Achiet RD 7 OA0382

Publié le 05 Oct. 2026

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