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2025-560 Convention de partenariat entre le Département du Pas de Calais et la Fédération des particuliers employeurs

Publié le 22 Déc. 2025

2025-516 RD 919 E1 Aliénation de délaissés de voirie au profit du propriétaire riverain au territoire de la commune de Harnes

Publié le 22 Déc. 2025

2025-515 RD 123 à Auchy les Hesdin Valorisation par aliénation foncière de la parcelle cadastrée AC 93 au profit du propriétaire riverain

Publié le 22 Déc. 2025

2025-557 Saison des pollinisateurs 2026 in Polliconnect

Publié le 22 Déc. 2025

2025-517 RD 942 à St Martin les Tatinghem Aliénation après déclassement du DPRD au profit du propriétaire riverain d'une partie de terrain non cadastré

Publié le 22 Déc. 2025

2025-519 RD 243 à Bonningues les Calais Transfert de propriété de DPRD à domaine public communal dans le cadre du projet de création d'une aire de covoiturage

Publié le 22 Déc. 2025

2025-498 Signature convention avec le CdG Pas de Calais pour l'accès à la plateforme de dématérialisation des marchés publics et de ses services associés

Publié le 22 Déc. 2025

2025-497 Cession de biens meubles désaffectés véhicules matériels outillages

Publié le 22 Déc. 2025

2025-495 Charte de déontologie des élus Rapport modificatif

Publié le 22 Déc. 2025

2025-532 Fonds biodiversité volet investissement fonds biodiversité et volet associations deuxième programmation 2025

Publié le 22 Déc. 2025

2025-551 Fonds Alimentation Durable 2025

Publié le 22 Déc. 2025

2025-530 Reprise en gestion des Bois Durieux Participation exceptionnelle à EDEN 62

Publié le 22 Déc. 2025