Catégories
Résultat(s) 37 à 48 sur 1804 résultats

2026-10 Adhésion à la convention d’accès à la centrale d’achats Gigalis

Publié le 06 Mar. 2026

Taille: 423.5 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2026-12 Demande transfert SA hlm Sia habitat de garanties emprunt accordées par le Départ à SA hlm Société immobilière Grand Hainaut

Publié le 04 Mar. 2026

Taille: 3.41 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2026-23 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 04 Mar. 2026

Taille: 1.3 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2026-27 Commune ARRAS RAPPORT MODIFICATIF VALORISATION PAR ALIÉNATION IMMOBILIÈRE DU SITE DE L'ANCIENNE GENDARMERIE RUE DES FOURS

Publié le 04 Mar. 2026

Taille: 13.27 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2026-25 Mouvement sur affectation d'autorisation de programme concernant la maintenance du réseau routier

Publié le 04 Mar. 2026

Taille: 749.91 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2026-26 Valorisation par aliénation immobilière propriété privée départ au profit de Ligny les Aire parcelle cadastrée Section A numéro 539

Publié le 04 Mar. 2026

Taille: 1.54 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-522 Prolongation des délais d'exécution et de commencement de travaux

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 16.21 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-504 Harmonisation des pratiques en matière autorisations préalables commencement de travaux avances et acomptes pour subventions investissement

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 1.31 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-511 Conventions de mise à disposition au profit de l'état ministère de la justice de bâtiments affectés aux tribunaux

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 34.45 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-510 Sous Préfecture de Béthune occupation d'une partie des locaux par la protection judiciaire de la jeunesse

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 761.72 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2025-548 Protocole des Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi PLIE 2022 2027

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 10.53 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-509 Centres d'information et d'orientation départementaux

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 16.92 Mo / Extension: pdf
Télécharger