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2026-257 Avenant 2026 001 à la Convention Territoriale Globale du territoire de la Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-245 Convention de prêt d'objets avec le Musée d'Archéologie Nationale pour l'expo Sensationnel Néandertal à la Maison de l'Archéologie

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-235 Prolongations de délais FARDA et fonds alimentation durable

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-258 Convention portant délégation de l'exercice des mesures d'accompagnement en économie sociale et familiale à des organismes

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-248 Exposition permanente du Château d'Hardelot Convention de partenariat avec le Mobilier National

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-246 Convention de prêt gratuit de matériel pédagogique pour une reconstitution squelette de Néandertal expo SENSationnel Néandertal Il y a 240 000 ans à Biache St Vaast

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-241 Fonds commun des services de restauration et d'hébergement attribution de participation aux établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-230 Renouvellement du partenariat entre le Département et les agences d'urbanisme du Pas-de-Calais conventions 2026

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-232 Avenant à la convention de partenariat entre la Région Hauts-de-France et le Département du Pas-de-Calais en matière d'intervention dans les domaines agricole et halieutique

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-236 Conventionnement avec l'Etat au titre du Logement d'abord pour l'année 2026

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-244 Convention avec le CNRS pour l'usage du service Frantiq pour la gestion du centre de documentation de la direction de l'archéologie

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-252 Convention avec l'Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés Sanitaires et Sociaux 2026 2028

Publié le 16 Juil. 2026

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