Catégories
Résultat(s) 13 à 24 sur 1762 résultats

2025-539 Prise en charge financière en matière d'intermittence du spectacle

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 2.52 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-543 Avenant n°1 à la convention de gestion entre le Département du Pas de Calais et la MDPH 62 pour la période 2023 2027

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 2.52 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-528 Convention cadre de la période 2026 2031 relative au Fonds National de Cautionnement des Achats des produits de la mer FNCA

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 5.14 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-513 Commune de Ligny les Aire Désaffectation et déclassement du domaine public routier départemental d'un dépôt de matériaux

Publié le 26 Déc. 2025

Taille: 1.25 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-555 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement des RD du Pas de Calais présentation du projet mis à disposition du public

Publié le 24 Déc. 2025

Taille: 21.46 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-536 Concessions de logement par nécessité absolue de service convention occupation précaire et utilité de service dans les Ets publics locaux d'enseignement

Publié le 24 Déc. 2025

Taille: 1.39 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-535 Convention cadre relative à la gestion des cités mixtes du second degré entre le Département et la Région Hauts de France

Publié le 24 Déc. 2025

Taille: 3.9 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-564 Soutien des porteurs des plateformes expérimentales des métiers de l'autonomie Appel à manifestation d'intérêt de la CNSA 2026

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 3.75 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-541 Reversement de la compensation au titre de l'APA dans le cadre de la mise en œuvre de l'accord de la branche de l'aide à domicile

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 4.24 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-540 Forfait prévention attribué aux services autonomie à domicile mixtes

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 1.3 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-559 Aides départementales restauration édifices protégés au titre monuments historiques des édifices non protégés et objets mobiliers inscrits classés et non protégés 2ème vague

Publié le 23 Déc. 2025

Taille: 4.43 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2025-502 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 22 Déc. 2025

Taille: 935.12 Ko / Extension: pdf
Télécharger