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2025-296 Lecture publique conventions de partenariat et de prêt de la médiathèque départementale

Publié le 22 Juil. 2025

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2025-295 Soutien dans le domaine culturel

Publié le 22 Juil. 2025

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2025-294 Agréments - Diffusion de proximité

Publié le 22 Juil. 2025

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2025-292 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-291 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - convention d'hébergement de restauration scolaire - commune de Montigny-en-Gohelle

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-290 Restauration scolaire - convention de mutualisation de sites de restauration avec la région des Hauts-de-France

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-287 Avis sur le projet de deuxième révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Audomarois

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-284 Renouvellement du partenariat entre le Département et les agences d'urbanisme du Pas-de-Calais - Conventions 2025

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-283 Convention d'occupation temporaire dans le cadre de l'organisation de diners-spectacles médiévaux par l'association Grand Duc, les 12 et 13 septembre 2025

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-282 Montreuil-sur-mer - 1 rue des carmes - Tribunal convention de mise à disposition au profit de l'Etat

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-281 Boulogne-sur-Mer - Sous-préfecture - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition au profit de l'Etat

Publié le 21 Juil. 2025

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2025-269 RD916-RD939 - convention de délégation temporaire de compétence voirie et d'entretien au bénéfice de la communauté de communes du ternois pour la réalisation d'aménagements et leur entretien sur la RD 916

Publié le 21 Juil. 2025

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