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2025-123 Fonds intervention visant à réduire les risques de ruissellement sur le patrimoine départemental Etude hydraulique du bassin versant RD 201 Ecques

Publié le 21 Mai 2025

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2025-122 Aides directes aux projets agricoles locaux et de qualité

Publié le 21 Mai 2025

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2025-121 Convention d'occupation temporaire d'entretien et d'exploitation en vue de l'aménagement et la réalisation de travaux sur Audresselles

Publié le 21 Mai 2025

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2025-117 Convention 2025 entre le Département du Pas-de-Calais et la Mission Bassin Minier

Publié le 21 Mai 2025

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2025-125 Partenariat éducatif avec les collèges publics du Pas-de-Calais année scolaire 2025 2026

Publié le 21 Mai 2025

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2025-111 Rapport relatif aux financements des accompagnements sociaux au titre du Fonds Solidarité Logement

Publié le 20 Mai 2025

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2025-115 Prorogation de convention association De rives en rêves retours expérience et mise en récit du budget citoyen

Publié le 20 Mai 2025

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2025-114 Convention relative au système d'information des Maisons Départementales pour les Personnes Handicapées pour l'année 2025

Publié le 20 Mai 2025

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2025-113 Schéma départemental des enseignements et des pratiques en amateurs aides aux établissements enseignement artistique

Publié le 20 Mai 2025

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2025-110 Acquisition de parcelles au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles dans la zone de préemption des Etangs du Romelaëre

Publié le 20 Mai 2025

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2025-108 Aliénation d'un terrain avec bâti suite à désaffectation des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 20 Mai 2025

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2025-109 Examen d'une offre amiable au titre des espaces naturels sensibles site du val du flot

Publié le 20 Mai 2025

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