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2024-578 Agréments - Diffusion de proximité

Publié le 13 Déc. 2024

2024-579 Aides départementales aux sociétés de musique

Publié le 13 Déc. 2024

2024-580 Schéma départemental des enseignements et des pratiques en amateurs  aides aux établissements d’enseignement artistique

Publié le 13 Déc. 2024

2024-585 Actions de prévention Conférence des financeurs - services autonomie à domicile mixtes

Publié le 13 Déc. 2024

2024-535 Budget citoyen 2024 - Les initiatives lauréates

Publié le 13 Déc. 2024

2024-534 Lauréats dispositif #Pépites 62

Publié le 13 Déc. 2024

2024-531 La politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques, les édifices non protégés au titre du Plan d'Intérêt Départemental et les objets

Publié le 13 Déc. 2024

2024-511 Financement par le Département de la revalorisation salariale des SAD non tarifes - Avenant 43

Publié le 13 Déc. 2024

2024-506 Participation départementale aux ateliers de pratique artistique et scientifique - Année scolaire 2024-2025

Publié le 13 Déc. 2024

2024-520 Mise en accessibilité pour les visiteurs et touristes à mobilité réduite (PMR) de la ferme pédagogique Le Relais des Sources

Publié le 13 Déc. 2024

2024-512 Avenant à la convention avec la Caisse Nationale des allocations familiales relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse

Publié le 13 Déc. 2024

2024-504 Désaffectation d'un véhicule et d'un logement de fonction dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 13 Déc. 2024