2- Décision conjointe portant autorisation de création du SAD Aide et soins du littoral dans cadre convention coopération titre transitoire DOMISOIS 62-59, ARTBAN, DOMIPLU
1- Décision conjointe portant autorisation de création du SAD Aide et soins dans le cadre convention de coopération à titre transitoire association vie active et afe'ctive
2-Décision conjointe portant autorisation de création du SAD Aide et Soins Lens Artois dans cadre convention coopération entre SIAD Asso et SAD Asso ARTABAN
5- Décision conjointe portant autorisation de création du SAD Aide t Soins Cap-Otonome Marquise cadre convention coopération Asso Instance Coordo-Asso Opale Famille
4- Décision conjointe portant autorisation de création du SAD Aide et Soin Artois-Gohelle dans cadre convetion coopération entre SSIAD asso SSIAD Artois-Gohelle-SAD FILIERIS
3- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD intégré experimental du SSIAD de VITRY-EN-ARTOIS géré la CC Osartis-Marquion en SAD Aide et Soins
2-Renouvellement de l'autorisation accordée à l'association UMA de BRUAY-LA-BUISSIERE d'exercer une activité de SAD Aide mode prestataire dans le PdC sous le nom Artois DOM