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8- Décision conjointe relative à la création d'un pole d'activités et de soins adaptés au sein de l'EHPAD Les Hortensias CH du Ternois

Publié le 29 Mai 2026

7- Déménagement résidence autonomie Les Sorbiers à Béthune géré par SIVOM de Communauté du Béthunois sur nouveau site Le Domaine du Prieuré et extension de faible importance

Publié le 05 Mai 2026

6- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD géré par l'ASSAD - UNA de SAINT-OMER en SAD aide et soins à SAINT-OMER

Publié le 05 Mai 2026

5- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD géré par le CCAS de LILLERS en SAD aide et soins à LILLERS

Publié le 05 Mai 2026

4- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD géré par l'ASSAD de LE PORTEL en SAD aide et soins à LE PORTEL

Publié le 05 Mai 2026

3- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD géré par l'UNA des Pays du Calaisis de COQUELLES en SAD aide et soins

Publié le 05 Mai 2026

2- Arrêté conjoint portant fixation de la liste des groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux du Département du Pas-de-Calais

Publié le 05 Mai 2026

1- Arrêté conjoint portant fixation de la liste de groupement territorial social et médico-social interdépartemental du Département du Nord et du Département Pas-de-Calais

Publié le 05 Mai 2026

5- Arrêté modifiant l'arrêté du 9 mars 2026 relatif transfert autorisation du SAAD de l'AMAPA à BEAUMETZ LES LOGES à l'association OHS dans cadre d'une liquidation judiciaire

Publié le 14 Avr. 2026

4- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD du SIVOM de la Communauté du Bruaysis en SAD Aide et Soins

Publié le 08 Avr. 2026

3- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD Filieris d'HENIN-BEAUMONT en SAD Aide et Soins et à son extension de capacité

Publié le 08 Avr. 2026

2- Décision conjointe relative à la transformation du SPASAD de l'Association 3S Scarpe Sensée Service d'ECOUST-SAINT-MEIN en SAD Aide et soins et à son extension de capacité

Publié le 08 Avr. 2026