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2022-344 Modernisation du camping municipal La Warenne à SAINT-ETIENNE-AU-MONT

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-345 Prolongation des délais d'exécution des projets votés dans le cadre des contrats territoriaux de développement durable

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-346 Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental d'AZINCOURT et BEALENCOURT - Décision d'ordonner l'opération

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-347 Convention annuelle 2022 entre le Département du Pas-de-Calais et Bio en Hauts-de-France - Avenant n°1

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-348 Projet de cession foncière au conservatoire du littoral - Site de l'Audomarois

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-349 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Marais de Guînes (Affaire Delattre)

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-350 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Marais de Guînes (affaire Lictevout)

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-351 Acquisition foncière au titre des espaces naturels sensibles - zone de préemption du val du flot

Publié le 04 Oct. 2022

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2022-352 Commune d'OUTREAU, collège Albert Camus -régularisation foncière, projet de dépense foncière

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-353 Désaffectation de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-354 Concessions de logement par convention d'occupation précaire et par nécessité absolue de service dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 20 Oct. 2022

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2022-355 Désaffectation de véhicules de service

Publié le 20 Oct. 2022

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