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2022-356 Service de restauration et d'hébergement convention de mise à disposition des locaux - Collège Pierre Brossolette à NOYELLES-SOUS-LENS

Publié le 20 Oct. 2022

2022-357 Service de restauration et d'hébergement convention cuisine centrale et cuisine satellite - Collège Blaise Pascal à MAZINGARBE

Publié le 20 Oct. 2022

2022-358 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - Conventions année 2022- Simone Signoret à BRUAY-LA-BUISSIERE

Publié le 20 Oct. 2022

2022-359 Restauration scolaire - Convention de mutualisation de sites de restauration avec la Région des Hauts de France

Publié le 20 Oct. 2022

2022-360 Dépenses de fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement - Compensation financière entre les Départements du Nord et du Pas-de-Calais

Publié le 20 Oct. 2022

2022-361 Commémorations et opérations mémorielles - attribution de subventions

Publié le 20 Oct. 2022

2022-362 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 20 Oct. 2022

2022-363 Actions dans le cadre de la politique enfance et famille

Publié le 20 Oct. 2022

2022-364 Convention de mandat relative à la gestion de l'aide du Département aux employeurs de salariés en Contrat Unique d'Insertion sur le territoire de l'ERBM

Publié le 20 Oct. 2022

2022-365 Aide départementale à l'organisation d'un événement d'attractivité territoriale - Fêtes de Sainte Barbe 2022 - 25 novembre au 4 décembre 2022

Publié le 20 Oct. 2022

2022-366 Rapport relatif aux obligations et contreparties en matière de communication - à l'intention des partenaires bénéficiant d'une aide ou d'un soutien du Département du Pas-de-Calais

Publié le 20 Oct. 2022

2022-367 Soutien financier du Département à l'organisation de l'événement Numérique en Commun[s] 2022 à LENS

Publié le 20 Oct. 2022