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2022-321 Déplacement de Madame HINGREZ-CEREDA au forum France - Royaume-Uni des maires et des élus locaux les 24 et 25 octobre 2022 à Nancy

Publié le 15 Oct. 2022

2022-322 Avenants de prologation des délais d'exécution dans le cadre de l'appel à projets Imaginons un Monde Meilleur 2020

Publié le 15 Oct. 2022

2022-323 Demande de subventions évènementielles - Manifestations de rayonnement départemental ou infra-départemental

Publié le 15 Oct. 2022

2022-324 Participation du département au ' Beach cross Pas-de-Calais ' les 15 et 16 OCTOBRE 2022

Publié le 15 Oct. 2022

2022-325 Dde de garantie d'emprunt au tx de 70 formulée par Vilogia Premium...acquisition en Vefa de 15 logements..terrasses de la baie bd Bigot Descelers-Etaples

Publié le 15 Oct. 2022

2022-327 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50 % formulée par SIA habitat pour financer la construction de 24 logements, rue Janina à Rouvroy

Publié le 15 Oct. 2022

2022-297 Subvention d'investissement aux établissements médico-sociaux du Groupement Arras-Montreuil

Publié le 13 Juil. 2022

2022-298 Avenant à la convention entre le Département et Pôle emploi relative au déploiement d'une offre d'accompagnement des professionnels dans le cadre du SPIE

Publié le 13 Juil. 2022

2022-299 Déplacement de Madame HINGREZ-CEREDA auprès des institutions européennes les 6 et 7 septembre 2022 à BRUXELLES

Publié le 13 Juil. 2022

2024-76 Représentation du Département dans les commissions internes et organismes extérieurs

Publié le 13 Juil. 2022

2024-77 Charte de déontologie élus du Conseil départemental du Pas-de-Calais

Publié le 13 Juil. 2022

2024-78 Actualisation des moyens des groupes d’élus - Modification de la délibération du 15 juillet 2021 et révision du règlement intérieur du Conseil départemental

Publié le 13 Juil. 2022