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2025-32 Exposition Patrimoine en mouvement Convention de partenariat avec l'école de Chaillot de la Cité de l'architecture de Paris

Publié le 06 Mar. 2025

2025-21 Désignation des personnalités qualifiées au sein des conseils d'administrations des collèges

Publié le 06 Mar. 2025

2025-10 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 05 Mar. 2025

2025-11 Demande de garantie emprunt taux 80 % formulée par flandre opale habitat pour financer réhabilitation un logement résidence victoria 16 rue alfred de vigny ETAPLES

Publié le 05 Mar. 2025

2025-12 Demande de garantie emprunt taux 50% formulée par la SA HLM Clésence pour financer acquisition en vefa de 19 logements rue emile zola LIBERCOURT

Publié le 05 Mar. 2025

2025-13 Demande de garantie emprunt taux 80% formulée par la Société Immobilière Grand Hainaut pour financer la réhabilitation un logement 12 rue de la gare SAUCHY LESTREE

Publié le 05 Mar. 2025

2025-14 Mouvement sur affectation autorisation de programme concernant la maintenance du réseau routier

Publié le 05 Mar. 2025

2025-19 Schéma Directeur Départemental des Boisements – Projet de réglementation des boisements de la commune de Moringhem, ouverture de l’enquête publique sur les périmètres et les règlements correspondants

Publié le 05 Mar. 2025

2025-18 Prolongation de délais d’exécution des dossiers Fonds d’Intervention sur les Enjeux Écologiques Territoriaux (FIEET)

Publié le 05 Mar. 2025

2025-16 RD 58 à Liévin – transfert de patrimoine immobilier par la Société d’Économie Mixte Territoires 62 au profit du Département du Pas-de-Calais

Publié le 05 Mar. 2025

2025-20 Cession d’une parcelle déclassée des Espaces Naturels Sensibles (ENS) au profit de la commune de Beuvry

Publié le 05 Mar. 2025

2025-22 Concessions de logements par nécessité absolue de service et par convention d’occupation précaire dans les établissements public locaux d’enseignement

Publié le 05 Mar. 2025