Catégories
Résultat(s) 253 à 264 sur 1400 résultats

2024-470 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité etou de ses agents

Publié le 05 Déc. 2024

Taille: 559.37 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-516 Maison de l'Emploi et de l'Insertion Lens Liévin-Hénin Carvin issue fusion-absorption par Mission locale agglo Lens Liévin PLIEs Lens Liévin-Hénin Carvin et Maison de l'Emploi

Publié le 04 Déc. 2024

Taille: 1.05 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-508 Schéma départemental des enseignements et des pratiques en amateurs aides aux établissements d'enseignement artistique et pratiques en amateur

Publié le 04 Déc. 2024

Taille: 2.36 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-507 Aide départementale dans le domaine culturel

Publié le 04 Déc. 2024

Taille: 991.51 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-533 Convention entre l'Agence Régionale de Santé et le Département relative à la coordination des actions de prévention des maisons des adolescents du Pas-de-Calais

Publié le 29 Nov. 2024

Taille: 2.47 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-466 Protocole transactionnel Loire Distribution Automatique

Publié le 27 Nov. 2024

Taille: 140.51 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-467 Protocole transactionnel avec la société INAPA

Publié le 27 Nov. 2024

Taille: 140.61 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-468 Protocole transactionnel avec la société Créavert

Publié le 27 Nov. 2024

Taille: 150.89 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-487 Déclassement de voiries départementales

Publié le 27 Nov. 2024

Taille: 1.4 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-460 Schéma départemental des enseignements et des pratiques en amateurs aides aux établissements d'enseignement artistique

Publié le 26 Nov. 2024

Taille: 1.27 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-463 Partenariat avec l'association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) dans le cadre de colocations jeunes

Publié le 26 Nov. 2024

Taille: 478.99 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-444 Accompagnement de deux projets dans le cadre du dispositif soutien aux initiatives transfrontalières locales 2024

Publié le 26 Nov. 2024

Taille: 733.75 Ko / Extension: pdf
Télécharger