Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 229 à 240 sur 1540 résultats

2025-62 Modalités de financement des actions collectives partenariales dans le cadre de la politique enfance famille

Publié le 04 Avr. 2025

2025-60 Opérations mémorielles et de valorisation historique modification des critères d'aide

Publié le 04 Avr. 2025

2025-58 Attribution kits - saison des pollinisateurs 2025

Publié le 04 Avr. 2025

2025-61 Convention de partenariat entre le Département et le SDIS dans le cadre du repérage de situations de vulnérabilité sur le territoire de l'Artois

Publié le 04 Avr. 2025

2025-54 Convention de gestion RSA avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas-de-Calais et la Paierie départementale du Pas-de-Calais

Publié le 01 Avr. 2025

2025-50 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement - Conventions de restauration et convention de mutualisation de sites de restauration avec la Région Hauts-de-France année 2025

Publié le 01 Avr. 2025

2025-56 Contrat de plan État Région 2021 2027 en Hauts de France Avenant en matière de mobilités pour la période 2023 2027

Publié le 01 Avr. 2025

2025-57 Mise en oeuvre et évaluation du Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires PDESI

Publié le 01 Avr. 2025

2025-55 SCHEMA INTERDEPARTEMENTAL DE COVOITURAGE AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE COVOITURAGE A SAINT MARTIN BOULOGNE

Publié le 01 Avr. 2025

2025-49 Avenant à la convention financière entre le Département du Nord et le Département du Pas-de-Calais relative à la restauration de la continuité de l'itinéraire de grande randonnée GR® 128 sur la commune de Clairmarais

Publié le 31 Mar. 2025

2025-48Ex-RD 72 au territoire des communes de Ruitz et Houchin - Aliénation de propriétés départementales au profit de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane (CABBALR)

Publié le 31 Mar. 2025

2025-51 Financement par le Département de la revalorisation salariale des services autonomie non tarifés

Publié le 31 Mar. 2025