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2024-529 Centralisation de la facture d'énergie des collèges RAPPORT D'INFORMATION

Publié le 12 Déc. 2024

2024-517 Bourse initiatives jeunes Korean pop culture

Publié le 12 Déc. 2024

2024-501 Suppression de la zone de préemption au titre des espaces naturels dite la waroquerie

Publié le 12 Déc. 2024

2024-503 Financement du poste de coordinateur chargé de l'animation du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage pour l'année 2024

Publié le 12 Déc. 2024

2024-502 La saison des pollinisateurs 2025

Publié le 12 Déc. 2024

2024-500 Désaffectation d'une voirie de la politique Espaces Naturels Sensibles

Publié le 12 Déc. 2024

2024-499 Prolongations de délais de dossiers subventionnés au titre du fonds d'intervention écologique et environnemental territorial FIEET

Publié le 12 Déc. 2024

2024-498 Examen de l'annexe foncière à la convention de partenariat entre le Département EDEN 62 et le conservatoire du littoral

Publié le 12 Déc. 2024

2024-489 RD 42 à SAINT LAURENT BLANGY Aliénation d'un délaissé de voirie au profit du propriétaire riverain

Publié le 12 Déc. 2024

2024-483 Demande de garantie emprunt taux 50 % formulée par pas de calais habitat pour financer la réhabilitation de 42 logements résidences renoir et delacroix Outreau

Publié le 12 Déc. 2024

2024-482 Demande de garantie emprunt taux 50 % formulée par pas de calais habitat pour financer réhabilitation de 144 logts résidences platanes peupliers saules ormes oliviers Henin Beaumont

Publié le 12 Déc. 2024

2024-481 Demande de garantie d'emprunt taux 50 % formulée par pas-de-calais habitat pour financer la réhabilitation de 38 logements résidence léo lagrange Courcelles les lens

Publié le 12 Déc. 2024