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2025-416 Lecture publique Aides à l'investissement et au fonctionnement

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-423 Avenant 1 2025 convention pluriannuelle 2024 2028 entre ARS et Département Financement actions de prévention au sein des maisons des adolescents du Pas de Calais

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-421 Convention entre le Département et l'Asso Prévention et Réduction Inégalités Sociales sur le dépistage des troubles visuels des enfants en petite section de maternelle

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-424 Aide à l'investissement des établissements sociaux et médico sociaux pour personnes âgées

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-422 Conventions de mise à disposition de personnel sanitaire au sein des maisons des adolescents du Pas de Calais

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-420 Programme de mise en œuvre du fonds de soutien à la mobilité pour les services autonomie à domicile

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-418 Archéologie demande de transfert de propriété d'objets archéologiques de l'état au Département à titre gratuit

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-417 Convention de partenariat relative aux formations des sapeurs pompiers du SDIS du Pas de Calais dans le domaine de la sauvegarde des biens culturels

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-414 Appel à projets ouvrez votre club 2025

Publié le 23 Oct. 2025

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2025-385 Transfert de propriété au profit de la commune de Beussent d'une parcelle de terrain relevant du domaine public routier départemental

Publié le 21 Oct. 2025

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2025-387 Arras 37 rue du temple Convention de mise à disposition au profit de l'Université d'Artois

Publié le 21 Oct. 2025

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2025-386 Arras rue Bocquet Flochel Convention de mise à disposition au profit de l'Université de Lille

Publié le 21 Oct. 2025

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