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2026-112 Examen d'une offre amiable au titre des espaces naturels sensibles site du val du flot

Publié le 11 Mai 2026

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2026-111 Examen d'une offre amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles site des bassins de l'ancienne sucrerie à Ardres

Publié le 11 Mai 2026

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2026-110 Examen d'une offre amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles Site du Lac d'Ardres

Publié le 11 Mai 2026

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2026-109 Examen d'une offre amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles site du marais de Guînes

Publié le 11 Mai 2026

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2026-101 Mise en œuvre et évaluation du plan départemental des espaces sites et itinéraires

Publié le 11 Mai 2026

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2026-79 Participations 2026 au profit des établissements publics et organismes associés (EPOA) : Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE), EDEN 62 et Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale (PNRCMO)

Publié le 11 Mai 2026

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2026-84 La Vélomaritime EuroVelo 4 comité d'itinéraire Convention de partenariat 2026 2027

Publié le 07 Mai 2026

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2026-88 RD219 St Omer Capelle Convention de financement pour une jonction de wateringues

Publié le 07 Mai 2026

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2026-96 Commune de Calonne-sur-la-Lys - Régularisation foncière par aliénation avec un propriétaire riverain

Publié le 06 Mai 2026

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2026-95 RD 204 215 à Menneville - Emplacement Réservé n°18.01 - Acquisition d'un ensemble immobilier avec bâti après mise en demeure d'acquérir du propriétaire

Publié le 06 Mai 2026

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2026-94 Transfert de propriété d'un délaissé de voirie à Beaumerie-Saint-Martin, issu de l'ancien tracé de la RD138E4

Publié le 06 Mai 2026

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2026-97 Commune d'Auxi-le-Château - Aliénation du quai de l'ancienne gare SNCF au profit de la Communauté de Communes du Ternois

Publié le 06 Mai 2026

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