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2024-594 Étude en vue de travaux d'aménagement et de mise en tourisme au sein de la Maison Robespierre

Publié le 17 Déc. 2024

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2024-567 Avis sur l'évolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-581 Acceptation de dépôts d'archives privées par le Département

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-574 Fonds commun des services de restauration et d'hébergement- attribution de participation aux établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-570 Participation de TotalEnergies au fonds exceptionnel d'aide aux habitants sinistrés par les inondations

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-584 Convention relative au projet de développement du système d'information national de gestion de l'APA à domicile entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le

Publié le 16 Déc. 2024

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2024-583 Convention avec la Fédération des centres sociaux Nord Pas-de-Calais pour l'année 2024

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-577 Subvention de fonctionnement - Atelier CANOPE d'Arras - Année scolaire 20242025

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-552 Participation du Conseil départemental à l'organisation du 49ème Enduropale du Touquet - Pas-de-Calais, les 7, 8, et 9 février 2025

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-553 Actualisation de la convention entre le restaurant administratif du Département du Pas-de-Calais, la Délégation Militaire Départementale du Pas-de-Calais (DMD 62) et le Centre

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-554 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par la société immobilière Grand Hainaut pour financer la réhabilitation de 18 logements, rue des prés à Avesnes-le-Comt

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-555 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par société immobilière du Grand Hainaut pour financer la réhabilitation d'un logement individuel, 29 bis petite rue à Ec

Publié le 13 Déc. 2024

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