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2024-534 Lauréats dispositif #Pépites 62

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-531 La politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques, les édifices non protégés au titre du Plan d'Intérêt Départemental et les objets

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-511 Financement par le Département de la revalorisation salariale des SAD non tarifes - Avenant 43

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-506 Participation départementale aux ateliers de pratique artistique et scientifique - Année scolaire 2024-2025

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-520 Mise en accessibilité pour les visiteurs et touristes à mobilité réduite (PMR) de la ferme pédagogique Le Relais des Sources

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-512 Avenant à la convention avec la Caisse Nationale des allocations familiales relative à la transmission dématérialisée des informations relatives à la déclaration de grossesse

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-504 Désaffectation d'un véhicule et d'un logement de fonction dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-532 Attribution d'une participation à la communauté 360

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-523 Aides directes aux projets agricoles locaux et de qualité

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-515 Appel à projets des politiques d'inclusion durable 2024 Phase 5

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-522 Appel à projet soutien à l'investissement de la filière halieutique année 2024

Publié le 13 Déc. 2024

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2024-513 Action dans le cadre de la politique enfance et famille

Publié le 13 Déc. 2024

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