Catégories
Résultat(s) 601 à 612 sur 1540 résultats

2024-249 Associations historiques et anciens combattants attribution de subventions de fonctionnement général

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 122.5 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-234 Valorisation par aliénation immobilière partie de parking MDADT Artois au profit du Centre de Formation des Apprentis de l'Industrie 59 62

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 1.82 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-250 investissement bibliothèques construction aménagement et informatisation

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 487.29 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-252 Actions dans le cadre de la politique enfance et famille.

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 581.51 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-233 Commune de Tilloy-les-Mofflaines Lycée agricole déclassement parcelle départementale Avenant 6 au bail emphytéotique du 2 01 1967

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 242.6 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-254 Aide départementale aux associations de jeunesse

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 855.47 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-231 Demande de garantie au taux de 50 % formulée par Habitat Hauts-de-France pour financer la construction de 31 logements av ferber à Marquise

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 20.59 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-230 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 2.66 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-229 Partenariat avec les radios associatives et la Fédération des Radios Associatives du Nord de la France FRANF pour 2024

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 839.02 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-228 DEMANDE DE SUBVENTIONS EVENEMENTIELLES MANIFESTATIONS DE RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL OU INFRA-DEPARTEMENTAL

Publié le 02 Juil. 2024

Taille: 6.15 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-260 Mise en place d'un mandat SIEG pour la réalisation d'analyses officielles

Publié le 28 Juin 2024

Taille: 4.55 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-251 Convention relative au projet de dvlpmt du système d'info national de gestion de l'APA à domicile entre la CNSA et le CD du PdC avenant n1 prolongeant la convention

Publié le 28 Juin 2024

Taille: 536.17 Ko / Extension: pdf
Télécharger