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2024-96 Adhésion à la convention de service d'achat centralisé Services opérés de télécommunication - Lot 1 Services de téléphonie fixe, audio et web conférence, numéros de services à valeur ajoutée,...

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-121 Service de restauration et d'hébergement convention de restauration avec la commune d'Aire-sur-la-Lys

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-104 Demande de garantie au taux de 80% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la réhabilitation de 26 logements, allée des marguerites à VERTON

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-111 RD 142 E2 à Verton - Mise à l'alignement de propriétés sises route de Groffliers projet de dépense foncière

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-108 Mouvements sur affectations d'autorisations de programmes concernant les collèges

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-101 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-114 RD51 à Vimy - Aliénation foncière de la parcelle cadastrée AM320

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-125 L'ouverture au monde du Pas-de-Calais - mobilité internationale des jeunes et jumelages

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-130 Favoriser l'accès aux compétitions de haut niveau Paris 2024

Publié le 28 Mar. 2024

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2024-129 FARDA Aménagement Première programmation 2024

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-127 Programmation 2024 - Modes doux

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-120 Actualisation des itinéraires inscrits aux plans départementaux des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) et des espaces sites et itinéraires (PDESI)

Publié le 11 Avr. 2024

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