Catégories
Résultat(s) 649 à 660 sur 1689 résultats

2024-354 18ème rencontres nationales des SCOT (SChéma de COhérence Territoriale) à Arras

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 1.86 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-348 RD 130 à TORCY - PR 19+200 à 19+350 - Stabilisation de chaussée et maintien de talus - projet de dépense foncière

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 1.39 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-344 Mouvements sur affectations d'autorisations de programmes concernant les collèges

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 850.65 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-358 Examen d'une offre amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles - site du marais au dessus de la Scarpe

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 3.28 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-357 Aménagement foncier agricole forestier et environnemental de la commune de Haut-Loquin - modification du périmètre

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 5.29 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-356 Aménagement foncier agricole forestier et environnemental de la commune de Ficheux - Modifications des limites territoriales

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 2.55 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-346 Mouvement sur affectation d'autorisation de programme concernant les interventions sur réseau structurant

Publié le 02 Oct. 2024

Taille: 691.28 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-353 Signature des contrats de destinations touristiques portés par la Région Hauts-de-France

Publié le 27 Sep. 2024

Taille: 11.16 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-338 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales

Publié le 27 Sep. 2024

Taille: 1.41 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-349 RD138E1 à Tortefontaine - Transfert de domaine public routier départemental à domaine public communautaire au profit de la Communauté de communes des Sept Vallées

Publié le 27 Sep. 2024

Taille: 1.79 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-345 Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

Publié le 27 Sep. 2024

Taille: 777 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-351 Valorisation, par aliénation foncière au profit du propriétaire riverain, de propriétés privées départementales sises à Saint-Laurent-Blangy

Publié le 27 Sep. 2024

Taille: 5.03 Mo / Extension: pdf
Télécharger