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2023-583 programmation des équipements d'animation sportive locale

Publié le 29 Déc. 2023

2023-572 convention pluriannuelle d'objectifs avec la comédie de béthune centre dramatique national

Publié le 28 Déc. 2023

2023-578 Renouvellement de la convention territo. globale du Ternois et avenant aux conventions territo. globales du Pays d'Opale et région d'Audruicq

Publié le 29 Déc. 2023

2023-576 Opérations mémorielles et commémorations - attribution de subventions

Publié le 29 Déc. 2023

2023-577 Reversement de la compensation au titre de l'APA ds cadre de la mise en œuvre de l'accord de la branche de l'aide à domicile

Publié le 29 Déc. 2023

2023-575 adhesion centre culturel de l'entente cordiale au comité international des musées - ICOM

Publié le 29 Déc. 2023

2023-579 Fixation du montant de l'allocation d'entretien des enfants confiés en accueil familial par référence au minimum garanti

Publié le 29 Déc. 2023

2023-581 bourse initiatives jeune - aide aux projets

Publié le 29 Déc. 2023

2023-574 adhesion centre culturel de l'entente cordiale à la charte môm art

Publié le 29 Déc. 2023

2023-580 Remises gracieuses sur les mesures jeunesse

Publié le 29 Déc. 2023

2023-593 Demande d'accord pour l'intégration du Département du Pas-de-Calais au consortium SIAMOIS

Publié le 21 Déc. 2023

2023-596 Inscription patrim mondial Unesco sites funéraires et mémoriels 1e Guerre mondiale Adoption conv-cadre et charte pr gestion com. partie fr.

Publié le 03 Jan. 2024