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2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

2023-542 Participation du Conseil départemental à l'organisation de l'Enduropale du Touquet - Pas-de-Calais les 2, 3 et 4 février 2024

Publié le 27 Déc. 2023

2023-550 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 16 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Fouquières-lès-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

2023-557 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 36 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Noyelles-sous-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

2023-546 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 42 logements en habitat isolé, cité des Plantigeons à Carvin

Publié le 27 Déc. 2023

2023-560 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités habitat pour financer la réhabilitation de 83 logements en habitat isolé, cité de la Justice à Oignies

Publié le 27 Déc. 2023

2023-551 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 13 logements en habitat isolé, chemin du Bois à Harnes

Publié le 27 Déc. 2023

2023-543 Achat d'électricité et de gaz distribué - groupement de commande pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et pour la passation des marchés de fourniture

Publié le 27 Déc. 2023

2023-556 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 20 logements en habitat isolé, cité Courtaine à Noyelles-sous-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

2023-548 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 15 logements en habitat isolé, cité Saint Roch à Courrières

Publié le 27 Déc. 2023

2023-549 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulé par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 2 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Fouquière

Publié le 27 Déc. 2023

2023-559 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 17 logements en habitat isolé, cité de la Justice à Oignies

Publié le 27 Déc. 2023