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2024-126 Rapport informatif Le Plan Vélo Départemental 2022 2027 Bilan 2023 et perspectives

Publié le 12 Avr. 2024

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2024-115 Aides départementales aux manifestations sportives à caractère évènementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-122 Dotations spécifiques pour l'achat de matériaux aux E.P.L.E - Programmation 2024

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-97 Participation à un groupement de commandes dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-106 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 242 logements dans le cadre de l'ERBM, La parisienne à DROCOURT

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-103 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la construction de 6 logements, quai de Marles à ANNEZIN

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-109 Avenant à la convention de financement FEDER-REACT EU pour l'installation de centrales photovoltaïques en autoconsommation pour l'hôtel du Département et...

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-105 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50% formulée par SIA Habitat pour financer la construction de 72 logements, route de Carnin à CARVIN

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-112 RD7E1, 18 et 19E2 à YTRES et LECHELLE - Désaffectation et déclassement du domaine public routier des anciens tracés de RD pour incorporation dans le domaine privé départem

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-102 Régularisation déficit de caisse de la régie saison culturelle

Publié le 11 Avr. 2024

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2024-95 Demande de subventions événementielles - Manifestations de rayonnement départemental ou infra-départemental et subvention de fonctionnement

Publié le 28 Mar. 2024

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2024-98 Convention unique d'accès au restaurant administratif pour le personnel du groupement de 4 structures gérées par le secrétariat général commun départemental du PdC

Publié le 12 Avr. 2024

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