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2023-567 programmation des équipements sportifs paris 2024

Publié le 03 Jan. 2024

2023-568 programmation des équipements sportifs e.s.i. Espaces Sites et Itinéraires

Publié le 28 Déc. 2023

2023-569 Examen d'une proposition d'acquisition amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles - Site des étangs du Romelaere

Publié le 28 Déc. 2023

2023-570 Concessions de logements par nécessité absolue de service et convention d'occupation précaire dans établissements pub. locaux d'enseignement

Publié le 28 Déc. 2023

2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

2023-542 Participation du Conseil départemental à l'organisation de l'Enduropale du Touquet - Pas-de-Calais les 2, 3 et 4 février 2024

Publié le 27 Déc. 2023

2023-550 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 16 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Fouquières-lès-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

2023-557 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 36 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Noyelles-sous-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

2023-546 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 42 logements en habitat isolé, cité des Plantigeons à Carvin

Publié le 27 Déc. 2023

2023-560 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités habitat pour financer la réhabilitation de 83 logements en habitat isolé, cité de la Justice à Oignies

Publié le 27 Déc. 2023

2023-551 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 13 logements en habitat isolé, chemin du Bois à Harnes

Publié le 27 Déc. 2023

2023-543 Achat d'électricité et de gaz distribué - groupement de commande pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et pour la passation des marchés de fourniture

Publié le 27 Déc. 2023