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2023-337 Festival de la Sainte-Barbe du 24 novembre au 3 décembre 2023

Publié le 16 Oct. 2023

2023-342 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80 % formulée par Habitat Hauts-de-France pour financer l'acquisition-amélioration de 7 logements, 157 rue Pierre Brossolette à Oignies

Publié le 16 Oct. 2023

2023-359 Centre Culturel de l'Entente Cordiale de Condette Surfaces de bureaux et stockage supplémentaires - Acquisition d'un immeuble bâti et terrain

Publié le 16 Oct. 2023

2023-343 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50 % formulée par la SEM Urbavileo pour financer la réhabilitation de 31 logements, 63 rue Aspirans Leuregans à Boulogne-sur-Me

Publié le 16 Oct. 2023

2023-368 Examen d'une offre amiable - Zone de préemption Le marais de Guînes - Affaire consorts Rault

Publié le 16 Oct. 2023

2023-369 Examen d'une offre amiable - Zone de préemption Le bois de Givenchy - Affaire consorts Codron

Publié le 16 Oct. 2023

2023-355 Commune de Surques - Transfert de propriété départementale au profit de la commune de Surques (de domaine public départemental à domaine public communal)

Publié le 16 Oct. 2023

2023-353 Travaux de voirie - Indemnisation de préjudices commerciaux

Publié le 16 Oct. 2023

2023-357 Valorisation par aliénation d'un immeuble bâti départemental sis 30 rue de Turenne à Arras

Publié le 16 Oct. 2023

2023-347 Demande de réitération de garanties d'emprunt formulée par la SEM Urbavileo

Publié le 16 Oct. 2023

2023-350 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100 % formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 253 logements, cité 4 à Lens, dans le cadre de l'ERBM

Publié le 16 Oct. 2023

2023-349 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100 % formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 147 logements en secteur diffus à Houdain

Publié le 16 Oct. 2023