Les appels à projets FSE+ et FTJ
"Vous n’imaginez pas tout ce que l’Europe peut faire pour vous" : le détournement du célèbre slogan publicitaire est facile mais adapté à ce qui suit.
On ne le dit pas assez : l’Europe lutte aussi contre la pauvreté et la précarité et soutient les actions destinées à aider les personnes éloignées du travail à retrouver un emploi durable.
C’est en 2014 qu’un tournant a été pris, lorsque le Département du Pas-de-Calais, acteur incontournable des solidarités, s’est vu confier le rôle de chef de file local de l’inclusion au titre du Fonds Social Européen (FSE).
Pour 2021-2027, le Département du Pas-de-Calais dispose d’une enveloppe européenne de près de 50 millions d'euros principalement avec le Fonds Social Européen + (FSE+) et le Fonds de Transition Juste (FTJ) au bénéficie des politiques de solidarité mises en œuvre par la collectivité.
Travaux dans les écoles, chantiers d’insertion, mise en œuvre de la clause sociale dans la commande publique, entretien du Grand Site des 2 Caps, Canal Seine Nord Europe, Conseillers Insertion Emploi du Département, etc. sont autant de dispositifs bénéficiant du soutien de l’Europe et qui contribuent au retour à l’emploi des publics dont le Département à la charge.
Appels à projets
Appels à projets FSE+ - 3ième vague (clôturés sauf AAP n°1668)
Appels à projets FTJ - 3ième vague (clôturés)
Appels à projets FSE+ et FTJ - 2ième vague (novembre 2023 à mars 2024 - clôturés)
Appels à projets FSE+ - 2ième vague (novembre 2023 à mars 2024)
Appels à projets FTJ - 2ième vague (novembre 2023 à mars 2024)
Appels à projets FSE+ et FTJ - 1ière vague (mars à mai 2023 - clôturés)
Appels à projets FSE+ - 1ière vague (mars à mai 2023)
Appels à projets FTJ - 1ière vague (mars à mai 2023)
Boîte à outils
Guide de demande de subvention et foire aux questions (FAQ)
Étapes d'un dossier, recevabilité, sélection, visite sur place
Guide du bilan d'exécution
Publicité
Principes horizontaux, accès personne à mobilité réduite
Indicateurs, participants
Éligibilité des dépenses, mise en concurrence
Ressources, attestations
Plateforme Eolys (réclamation)
Cette plateforme permet le dépôt des réclamations liées aux dossiers FSE. Elle permet de :
- Centraliser toutes les réclamations, quel que soit le service gestionnaire concerné (AG/AGD ou OI)
- Tracer le dépôt des réclamations (enregistrement et accusé réception)
- Transférer des réclamations vers les services gestionnaires concernés pour traitement
- Suivre les suites données et clôturer la réclamation.
Les accès sont ouverts aux bénéficiaires de projets, à l’Autorité de Gestion (AG) et aux Organismes Intermédiaires (OI).
Vous avez la possibilité de déposer un signalement en accédant directement au formulaire sur : https://www.plateforme-eolys.fse.gouv.fr/
Plateforme Elios (détection signalement)
Cette plateforme permet la détection signalement des soupçons de fraude pour les dossiers FSE.
La mise en œuvre de cette plateforme s’inscrit dans le cadre des mesures nécessaires pour prévenir, détecter et sanctionner la fraude et les irrégularités de manière efficace. Elle est composée d’une page d’accueil informative permettant d’accéder à deux rubriques :
- l’une relative à la fraude,
- l’autre aux conflits d’intérêts,
Vous avez la possibilité de déposer un signalement en accédant directement au formulaire sur : https://www.plateforme-elios.fse.gouv.fr/
Contact
La Cellule FSE et FTJ, de la Mission pilotage des dispositifs d’insertion du Conseil départemental du Pas-de-Calais se tient à disposition pour tous compléments d’informations :
Tél. : +33 (0)3 21 21 65 20
Courriel : Scaps [point] Christelle
pasdecalais [point] fr (scaps[dot]christelle[at]pasdecalais[dot]fr)
Pour tous renseignements concernant l’éligibilité de votre projet ou concernant les appels à projets, la boîte à outils FSE+ / FTJ, vous pouvez prendre l’attache de la Mission Pilotage et projets du département :
Tél. : +33 (0)3 21 21 93 76
Courriel : ben [point] francoispasdecalais [point] fr (ben[dot]francois[at]pasdecalais[dot]fr)