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2024-94 Fonds Biodiversité investissement - Première programmation 2024

Publié le 13 Juil. 2022

2022-299 Déplacement de Madame HINGREZ-CEREDA auprès des institutions européennes les 6 et 7 septembre 2022 à BRUXELLES

Publié le 13 Juil. 2022

2022-292 Convention de partenariat 2022-2023 pour le dispositif Orchestre au collège

Publié le 13 Juil. 2022

2022-261 Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) et conventions de services d'achat

Publié le 13 Juil. 2022

2022-277 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 13 Juil. 2022

2022-291 Soutien à l'équipement des lieux culturels

Publié le 13 Juil. 2022

2022-289 La politique patrimoniale en faveur des objets classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques ou non protégés et des édifices non protégés 1ère vague

Publié le 13 Juil. 2022

2022-267 Contournement sud de SAMER - Acquisitions de propriétés à la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) Hauts-de-France - Projet de dépense foncière

Publié le 13 Juil. 2022

2022-264 Reconstruction du collège Paul Langevin à SALLAUMINES - Convention de participation financière

Publié le 13 Juil. 2022

2022-283 Demande de garantie d'emprunt au taux de 25% formulée par l'EPINORPA pour financer un prêt relais de 27 300 000 € sur une durée de 4 mois

Publié le 13 Juil. 2022

2022-296 Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique)

Publié le 13 Juil. 2022

2022-293 Convention de partenariat 2022-2023 avec le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou

Publié le 13 Juil. 2022