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2022-550 Expérimentation de résidences artistiques en collège

Publié le 23 Déc. 2022

2022-521 Aménagement foncier agricole forestier et environnemental de la commune de Ficheux - Modification du périmètre

Publié le 23 Déc. 2022

2022-505 Dossier d'assistance technique - FSE - pour l'exercice 2022

Publié le 23 Déc. 2022

2022-516 Aménagement de l'Eurovéloroute 4 au territoire de la commune de Oye-Plage - Projet de dépense foncière

Publié le 23 Déc. 2022

2022-545 Accompagnement des maraîchers impactés par la tempête Eunice

Publié le 23 Déc. 2022

2022-539 Aides départementales relatives à l'aménagement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI) identifiés au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) du Pas-de-Calais

Publié le 23 Déc. 2022

2022-526 Concessions de logement par nécessité absolue de service et par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 23 Déc. 2022

2022-507 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 33 logements en habitat isolé

Publié le 23 Déc. 2022

2022-523 Acquisition d'une parcelle au titre des Espaces Naturels Sensibles

Publié le 23 Déc. 2022

2022-368 Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

Publié le 20 Oct. 2022

2022-344 Modernisation du camping municipal La Warenne à SAINT-ETIENNE-AU-MONT

Publié le 20 Oct. 2022

2022-359 Restauration scolaire - Convention de mutualisation de sites de restauration avec la Région des Hauts de France

Publié le 20 Oct. 2022