Catégories
Résultat(s) 553 à 564 sur 1540 résultats

2024-301 RD 917 919 CARVIN Valorisation par aliénation foncière au profit d'un tiers d'une propriété privée départementale cadastrée ZO 161

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 807.8 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-300 Transferts de propriétés de domaine public routier départemental

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 2.83 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-298 Convention de mise à disposition de personnels auprès de l'Etablissement Français du Sang

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 971.36 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-297 Demande adhésion à l'association Les Rencontres d'Avignon

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 1.93 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-307 Aide exceptionnelle SASP ESSM Le Portel Basket ball Côte d'Opale

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 455.52 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-296 Convention de Services Comptables et Financiers 2024 2028

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 936.68 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-306 Aides départementales aux manifestations sportives à caractère évènementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 6.07 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-295 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 555.41 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-294 Demande de transfert à la fondation partage et vie de garanties emprunt accordées par le département à l'association résidence saint camille de verquin

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 1.57 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-305 Aide aux comités départementaux pour la saison sportive 2023-2024

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 808.76 Ko / Extension: pdf
Télécharger

2024-293 Demande de garantie emprunt au taux de 100 % formulée par maisons et cités pour financer la réhabilitation de 125 logements en habitat isolé cité cornuault à évin malmaison

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 29.89 Mo / Extension: pdf
Télécharger

2024-303 Convention 2024 entre le Département du Pas-de-Calais et le Pôle Métropolitain de l'Artois

Publié le 12 Juil. 2024

Taille: 304.93 Ko / Extension: pdf
Télécharger