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2024-161 RN42 - Mise à 2x2 voies de la section NABRINGHEN-BULLECAMPS - Avis du Département sur la concertation publique

Publié le 24 Avr. 2024

2024-158 Convention de mandat relative à la gestion de l’aide au poste octroyée par le Département pour les structures porteuses d’ateliers et chantiers d’insertion (ACI)

Publié le 24 Avr. 2024

2024-155 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 24 Avr. 2024

2024-139 Avenant de prolongation du délai d'exécution du projet de la commune de BOULOGNE-SUR-MER dans le cadre de l'appel à projets Soutien aux initiatives transfrontalières locales

Publié le 24 Avr. 2024

2024-171 Archéologie - convention de partenariat pour l'écriture d'un livret facile à lire et à comprendre pour l'exposition Le champ des possibles - paysages et sociétés néolithiques

Publié le 24 Avr. 2024

2024-145 Demande de garantie d'emprunt au taux de 50% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la réhabilitation de 19 logements, rue de Dessous à SAINT-ETIENNE-AU-MONT

Publié le 24 Avr. 2024

2024-149 RD 260 RD3 E1 à SAINT-LAURENT-BLANGY - Désaffectation et déclassement de propriétés départementales au droit de la propriété SNC LIDL

Publié le 24 Avr. 2024

2024-152 Prolongation de délai d'exécution des travaux du bâtiment halieutique du port de BOULOGNE

Publié le 24 Avr. 2024

2024-146 Mouvements sur affectations d'autorisations de programmes concernant les bâtiments

Publié le 24 Avr. 2024

2024-176 Contractualisation avec l'État relative au contrat local des solidarités (2024-2027) et au contrat pour l'insertion et l'emploi dans le cadre de la réforme France Travail 2024

Publié le 25 Avr. 2024

2024-174 Convention entre le Département et les associations pour la mise en place du dispositif attente active

Publié le 25 Avr. 2024

2024-177 Pas-de-Calais actif - Partenariat 2024 - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 25 Avr. 2024