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2023-565 Opération de mécénat (don financier) pour la restauration du tableau Les cierges de Saint-Josse de Jules WENGEL

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-562 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 83 logements, cité 5 à 12 à Sallaumines, dans le cadre de l'ERBM

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-563 Demande de garantie d'emprunt au taux de 80% formulée par Flandre Opale Habitat pour financer la construction de 26 logements (17 PLUS et 9 PLAI), Place Dupin à Etaples

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-601 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée dans le Département du Pas-de-Calais

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-603 Définition des modalités de partenariat entre le Département et le CNFPT dans le cadre de la formation des référents RSA

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-604 Appel à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - phase 7

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-605 Accompagnement du Département en réponse aux évènements climatiques de novembre 2023 dispositif d'aide aux communes et modalités des aides aux personnes accueillies ou suivies en ESMS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-602 Rapport attribuant une allocation loisirs mensuelle pour les enfants en accueil familial

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-586 FARDA Aménagement - 3ème programmation

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-582 programmation des équipements sportifs à proximité des collèges

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-590 les collégiens du pas-de-calais ambassadeurs des jeux olympiques et paralympiques de paris

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-585 Fonds Alimentation Durable 2023

Publié le 29 Déc. 2023

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