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2023-433 Convention portant affectation supplémentaire d'emprise foncière du domaine public du Conservatoire du Littoral au profit du Département du Pas-de-Calais

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-439 opérations mémorielles et commémorations attribution de subventions

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-460 Arras, 16 rue des Fours - Avenant n°2 au bail emphytéotique administratif conclu avec CDC Habitat

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-444 Accompagnement à la valorisation paysagère des exploitations agricoles du Grand Site de France Les Deux-Caps 2 caps en fermes - Programmation 2023

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-452 Agréments - Diffusion de proximité

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-436 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Le lac à Ardres (Affaire DEKYDTSPOTTER)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-461 Commune d'Arras - Valorisation par aliénation immobilière du site de l'ancienne gendarmerie, rue des Fours

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-427 Indemnisation de tiers suite à des préjudices subis du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-428 Répartition du fonds de péréquation départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation au titre de l'année 2023

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-449 Convention d'occupation des terrains du conservatoire du littoral pour l'aménagement et la réalisation de travaux de renaturation sur le site de la Baie de Slack à Wimereux

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-451 Mise en œuvre de l'action Découvrir le Pas-de-Calais, un territoire rural et agricole en partenariat avec le savoir vert et l'accueil paysan

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-458 Appels à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - Phase 5

Publié le 27 Oct. 2023

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