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2023-245 Appel à projets Pas-de-Calais, coopération, mobilité internationale 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-222 Convention de groupement de commande relatif à la mise en tourisme de la Véloroute de la Mémoire (V32) dans le cadre du projet Interreg VI-XTRAVEL

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-226 Travaux connexes à l'aménagement foncier - Programmation 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-242 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-223 RD1 à BASSEUX - Acquisition foncière au SMAV - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-252 Participations 2023 des énergéticiens et opérateurs d'eau au Fonds Solidarité Logement et modalités de la participation du Département

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-250 Convention d'accompagnement du CAUE du Pas-de-Calais pour les actions spécifiques de l'Opération Grand Site de France les Deux-Caps - Année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-246 Partenariat avec les radios associatives et la FRANF au titre de l'année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-241 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-224 RD70 - EPS-HERBEVAL - Aliénation d'une partie des parcelles cadastrées A n°620 et A n°622 au profit de Monsieur Régis BALESDENT, propriétaire riverain

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-240 Actions dans le cadre de la politique enfance famille

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-225 Aliénation foncière à la commune d'ARRAS - Talus boisé sis rue des Carabiniers d'Artois à ARRAS

Publié le 03 Juil. 2023

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