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2023-595 Politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques-les édifices non protégés au titre du PID...3e vague

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-598 Retours d'expérience et mise en récit du Budget citoyen - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'ESS

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-599 Expérimentation d'un pool de remplacement mutualisé entre plusieurs services autonomie à domicile SAD

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-591 Financement des ateliers de pratique artistique et scientifique

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-571 fonds commun des services de restauration et d'hébergement - attribution de participation aux EPLE

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-567 programmation des équipements sportifs paris 2024

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-568 programmation des équipements sportifs e.s.i. Espaces Sites et Itinéraires

Publié le 28 Déc. 2023

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2023-569 Examen d'une proposition d'acquisition amiable au titre des Espaces Naturels Sensibles - Site des étangs du Romelaere

Publié le 28 Déc. 2023

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2023-570 Concessions de logements par nécessité absolue de service et convention d'occupation précaire dans établissements pub. locaux d'enseignement

Publié le 28 Déc. 2023

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2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-542 Participation du Conseil départemental à l'organisation de l'Enduropale du Touquet - Pas-de-Calais les 2, 3 et 4 février 2024

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-550 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 16 logements en habitat isolé, cité de Normandie à Fouquières-lès-Lens

Publié le 27 Déc. 2023

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