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2023-354 Programmation complémentaire 2023 - Modes doux

Publié le 16 Oct. 2023

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2023-370 Examen d'une offre amiable - Zone de préemption Le marais de Guînes - Affaire M. Matte

Publié le 16 Oct. 2023

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2023-351 Mise à disposition de personnel au Comité des Œuvres Sociales - Information préalable de l'organe délibérant en application de l'article L.512-12 du CGFP

Publié le 16 Oct. 2023

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2023-364 Aménagement foncier des communes de Busnes et Lillers - Modifications des limites territoriales

Publié le 16 Oct. 2023

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2023-299 Aide départementale aux manifestations sportives à caractère évènementiel et aux projets individuels et collectifs

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-315 Convention de mandat relative à la gestion de l'aide au poste octroyée par le Département pour les structures porteuses d'ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-310 Commémorations et opérations mémorielles - attribution de subventions

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-286 Appel à manifestation d’initiatives « Jumelages innovants » 2023

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-294 RD46 RD919 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement paysager du giratoire à COURRIERES

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-309 Participations financières entre le Département du Nord et le Département du Pas-de-Calais concernant les collégiens

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-291 Indemnisation des tiers suite à des préjudices subi du fait de la collectivité et ou de ses agents

Publié le 17 Juil. 2023

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2023-293 Commune de BULLY-LES-MINES, affectation d'une partie du site de l'ancien collège Eugène Phalempin au collège Anita Conti

Publié le 17 Juil. 2023

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