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2023-440 Aides départementales aux sociétés de musique et aux festivals de délégation homologués par la Fédération Régionale des Sociétés Musicales

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-438 Service de restauration et d'hébergement des collèges publics du Pas de Calais gestion généralisée en version opale au 1er janvier 2024

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-437 Acquisition foncière au titre des Espaces Naturels Sensibles - Marais de Guînes - (Affaire Dernis)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-455 Cadre d'adhésion au budget d'intervention CNSA 2024-2026

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-443 Convention annuelle entre le Département et l'association de prévention et de réduction des inégalités de santé APRIS

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-431 Répartition du produit des amendes de police

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-453 Diffusion de livres audio dans le cadre de la loi sur l'exception handicap au droit d'auteur - Convention de partenariat entre le Département et l'association Valentin Haüy

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-457 Aide à l'investissement - Restructuration centre Anne Frank (ASRL)

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-442 Avenant à la convention de partenariat et de financement entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes attente active

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-435 Schéma directeur départemental des boisements - Fixation du délai prescrit à la CCAF de Moringhem pour élaborer les périmètres et règlements -Mesures conservatoires

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-434 RD 39 à HARNES - Mise à l'alignement de diverses propriétés sises rue Barbusse - Projet de dépense foncièr

Publié le 27 Oct. 2023

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2023-348 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100 % formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 39 logements, cité 12 et 14 à Lens

Publié le 16 Oct. 2023

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