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2023-589 Fonds Biodiversité volet investissement et Fonds Biodiversité volet associations - Programmation 2023

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-590 les collégiens du pas-de-calais ambassadeurs des jeux olympiques et paralympiques de paris

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-591 Financement des ateliers de pratique artistique et scientifique

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-592 Schéma départemental des enseignements et des pratiques artistiques en amateur - aides aux établissements et appels à projets

Publié le 11 Jan. 2024

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2023-593 Demande d'accord pour l'intégration du Département du Pas-de-Calais au consortium SIAMOIS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-594 diffusion livres audio ds cadre loi sur exception handicap au droit d'auteur Conv entre le Dpt PdC et bibliothèques partenaires

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-595 Politique patrimoniale sur les édifices protégés au titre des monuments historiques-les édifices non protégés au titre du PID...3e vague

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-596 Inscription patrim mondial Unesco sites funéraires et mémoriels 1e Guerre mondiale Adoption conv-cadre et charte pr gestion com. partie fr.

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-597 Collectif des ambassadeurs-drices du Pas-de-Calais -Contribution aux politiques départementales en faveur de l'économie sociale et solidaire

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-598 Retours d'expérience et mise en récit du Budget citoyen - Contribution aux politiques départementales en faveur de l'ESS

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-599 Expérimentation d'un pool de remplacement mutualisé entre plusieurs services autonomie à domicile SAD

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-600 Actions innovantes de prévention Conférence des financeurs - Espaces témoins et SAD mixtes

Publié le 03 Jan. 2024

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