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2023-220 Mise à disposition de matériel événementiel dans le cadre de la manifestation Loos en Gohelle, itinéraires d'une ville en transition à LOOS-EN-GOHELLE les 28 et 29 juin 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-254 Archéologie demande de transfert de propriété d'objets archéologiques de l'Etat au Département à titre gratuit

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-243 Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dans le Pas-de-Calais - Convention bassin minier - Engagement du Département au titre de l'année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-231 Désaffectation d’un véhicule de service

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-245 Appel à projets Pas-de-Calais, coopération, mobilité internationale 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-222 Convention de groupement de commande relatif à la mise en tourisme de la Véloroute de la Mémoire (V32) dans le cadre du projet Interreg VI-XTRAVEL

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-226 Travaux connexes à l'aménagement foncier - Programmation 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-242 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-223 RD1 à BASSEUX - Acquisition foncière au SMAV - Projet de dépense foncière

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-252 Participations 2023 des énergéticiens et opérateurs d'eau au Fonds Solidarité Logement et modalités de la participation du Département

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-250 Convention d'accompagnement du CAUE du Pas-de-Calais pour les actions spécifiques de l'Opération Grand Site de France les Deux-Caps - Année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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2023-246 Partenariat avec les radios associatives et la FRANF au titre de l'année 2023

Publié le 03 Juil. 2023

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