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2023-241 Avenant à la convention de partenariat entre le Département et les associations pour la mise en place de groupes d'attente active

Publié le 03 Juil. 2023

2023-224 RD70 - EPS-HERBEVAL - Aliénation d'une partie des parcelles cadastrées A n°620 et A n°622 au profit de Monsieur Régis BALESDENT, propriétaire riverain

Publié le 03 Juil. 2023

2023-240 Actions dans le cadre de la politique enfance famille

Publié le 03 Juil. 2023

2023-225 Aliénation foncière à la commune d'ARRAS - Talus boisé sis rue des Carabiniers d'Artois à ARRAS

Publié le 03 Juil. 2023

2023-239 Convention entre le Département et la Direction Départementale de l'Emploi du Travail et des Solidarités relative au paiement des frais d'aide sociale à l'hébergement des résidents entrés sous le statut de personne sans domicile fixe

Publié le 03 Juil. 2023

2023-255 Investissement - Bibliothèques construction, aménagement et informatisation (1ère vague)

Publié le 03 Juil. 2023

2023-244 Appel à manifestation d'initiatives jumelages innovants 2023

Publié le 03 Juil. 2023

2023-238 2ème vie des collections départementales

Publié le 03 Juil. 2023

2023-236 Aides départementales dans le domaine culturel

Publié le 03 Juil. 2023

2023-249 Convention avec l'Association Prévention Routière pour la réalisation d'actions de sécurité routière

Publié le 03 Juil. 2023

2023-230 Concessions de logements par convention d'occupation précaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Publié le 03 Juil. 2023

2023-227 Commune de SAINT-OMER - Cession de parcelles désaffectées des espaces naturelles sensibles

Publié le 03 Juil. 2023