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2023-601 Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée dans le Département du Pas-de-Calais

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-602 Rapport attribuant une allocation loisirs mensuelle pour les enfants en accueil familial

Publié le 03 Jan. 2024

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2023-603 Définition des modalités de partenariat entre le Département et le CNFPT dans le cadre de la formation des référents RSA

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-604 Appel à projets des politiques d'inclusion durable 2023 - phase 7

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-605 Accompagnement du Département en réponse aux évènements climatiques de novembre 2023 dispositif d'aide aux communes et modalités des aides aux personnes accueillies ou suivies en ESMS

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-541 Avenant à la convention du programme de coopération INTERREG VI France - Wallonie - Vlaanderen 2021-2027

Publié le 21 Déc. 2023

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2023-542 Participation du Conseil départemental à l'organisation de l'Enduropale du Touquet - Pas-de-Calais les 2, 3 et 4 février 2024

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-543 Achat d'électricité et de gaz distribué - groupement de commande pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage et pour la passation des marchés de fourniture

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-544 Adhésion aux conventions de services d'achats centralisés CSAC des dom. d'achat fourniture instal. exploitation..maintenance d'infras. tél...

Publié le 29 Déc. 2023

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2023-545 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 16 logements en habitat isolé, cité des Plantigeons à Carvin

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-546 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 42 logements en habitat isolé, cité des Plantigeons à Carvin

Publié le 27 Déc. 2023

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2023-547 Demande de garantie d'emprunt au taux de 100% formulée par Maisons et Cités pour financer la réhabilitation de 5 logements en habitat isolé, cité Saint Roch à Courrières

Publié le 27 Déc. 2023

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