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2026-254 Financement par le Département de la revalorisation salariale des SAD associatifs et publics et de la maison d'accueil et de résidence pour l'autonomie LOCON

Publié le 17 Juil. 2026

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2026-234 Intervention en faveur des regroupements pédagogiques concentrés en milieu rural Syndicat à vocation unique des Trois Clochers

Publié le 17 Juil. 2026

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2026-259 Conventions relatives au financement des postes d'intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie sur le Département du Pas-de-Calais

Publié le 17 Juil. 2026

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2026-253 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations intervenant dans le champ des politiques de solidarités 2026

Publié le 17 Juil. 2026

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2026-243 Service de restauration et d'hébergement des collèges publics Conventions types

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-242 Service de restauration et d'hébergement des établissements publics locaux d'enseignement Subventions complémentaires de fonctionnement

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-240 Modification de la sectorisation du collège du bras d'Or à Ecuires

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-237 Participation financière des énergéticiens et opérateurs d'eau au Fonds Solidarité Logement au titre de l'année 2026

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-247 Contrat de cession de droits utilisation titre grâcieux appli numérique avec Musée ARKEOS valorisant restes humains néandertaliens Biache St Vaast expo SENSationnel Néandertal

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-249 Convention de partenariat avec le Cercle Historique et Généalogique Condette Neufchâtel Hardelot

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-251 Acceptation par le Département d'un dépôt d'archives de la commune d'Hénin Beaumont

Publié le 16 Juil. 2026

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2026-250 Opérations mémorielles et de valorisation historique attribution de subventions

Publié le 16 Juil. 2026

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